OS et délib : montant différent

[stefalb]

Nous venons de passer un MAPA et le maître d’œuvre a fait signer les OS.
En faisant mes pochettes par lot, je constate que le montant d'un OS a été modifié à la main au moment de la signature par l'entreprise.

Or, précédemment, j'avais pris une délibération avec un autre montant (légèrement supérieur),qui m'avait été confirmé par le maître d'oeuvre avant que je rédige ma délib !

Je suppose qu'au moment du paiement je vais avoir un souci ? une facture d'un montant et une délib avec un autre ...

Qu'en pensez-vous ? Dois régulariser quelque chose... un avenant ?

Merci de votre réponse

[melct]

Bonjour,

que dit votre acte d'engagement? Lui seul fait foi normalement, si le montant est le même que la délib il faut se demander pourquoi le montant été modifié par l'entreprise.

Voilà ce n'est pas une réponse je sais mais au moins une piste.

Bonne journée
Mél

[Chatoune17]

Bonjour,

Je confirme : la délibération devait mentionner des montants estimatifs puis autoriser l'autorité territoriale à signer les MAPA, non ?
Seul l'acte d'engagement fait foi avec le bordereau unitaire ou forfaitaire des prix si tu en as un.
Ce sont ces documents que tu transmettras au trésorier pour régler les factures afférentes.

Voilà, je confirme les dires de notre collègue.

Chatoune

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ordre de service de quoi ? qui dit quoi : démarrage des travaux ?
C'est quoi le bon montant ? délib, acte d'engagement ?

Pour affiner la réponse il faut plus d'info (voui voui je suis curieuse )

Bien cordialement

[stefalb]

Bonjour,
Alors voilà où j'en suis :
2 archis ont travaillé sur ce dossier et l'un a validé le montant que j'ai inscrit dans ma délibération (je lui avais demandé avant, connaissant un peu le Cabinet...) et l'autre à fait signer les OS avec un autre montant (en arrondissant les centimes ..; sans le dire à son collègue !).
J'ai vu avec mon trésorier, pour lui du moment que le montant de la délib est supérieur il n'y a pas de souci. Ça lui va pour payer.

Je me suis affolée un peu vite visiblement, mais comme je ne connais pas bien je ne sais pas ce qui est "grave" de ce qui ne l'est pas. Et comme les pratiques son différentes en fonction des communes et des trésoriers ... Pas facile de s'y retrouver.

Je pars en formation sur les MAPA en novembre, j'aurai plus de "billes" pour la suite !

Merci de votre soutien et à bientôt

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Avant Novembre, formation ultra rapide sur les marchés avec Moe :
Principe de base : zéro confiance
Principe de survie : 100% méfiance

Conclusion : tout relire, tout vérifier, tout demander

En cas de doute se référer au principe de base

Bonne continuation