Arrêté circulation piétons danger

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Avatar du membre
Anne-Anne
Messages : 104
Enregistré le : mar. 10 févr. 2009 16:56

Arrêté circulation piétons danger

Message par Anne-Anne »

Bonjour,
Je suis à la recherche d'un modèle d'arrêté. Un château d'eau communal s'effrite. Les élus ont sécurisé les abords avec des piquets et du ruban mais on me demande de préparer un arrêté pour que les piétons ne passent pas à cet endroit. Auriez-vous un modèle à me proposer (ou des pistes de rédaction).
Par avance merci à tous.
Anne.
Répondre