Bonjour,
Je suis stagiaire dans un sevice RH d'un mairie et je suis missionné dans le service des Affaires Scolaires pour réfléchier à la mise en place d'une annualisation du temps de travail pour les ATSEM contractuels , or à première vue je constate qu'une annualisation ferait perdre le chômage de juillet-août pour ces agents.
J'aimerais savoir comment vous procèdez dans vos collectivités et éventuellement avoir des pistes de travail .
Merci
Annualisation ATSEM Contractuels
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Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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Re: Annualisation ATSEM Contractuels
Bonjour,
Dans ce type de situation, je propose 2 simulations à l'agent :
- 1 jusqu'au 31 août
- 1 jusqu'au dernier jour d'école (4 - 5 - 6 juillet selon les années)
Ensuite, à l'agent de déterminer ce qui lui convient le mieux en prenant éventuellement conseil auprès de Pole emploi.
Je le fais ainsi parce que j'ai peu d'agents concernés. Cela ne me prend donc pas trop de temps.
Dans ce type de situation, je propose 2 simulations à l'agent :
- 1 jusqu'au 31 août
- 1 jusqu'au dernier jour d'école (4 - 5 - 6 juillet selon les années)
Ensuite, à l'agent de déterminer ce qui lui convient le mieux en prenant éventuellement conseil auprès de Pole emploi.
Je le fais ainsi parce que j'ai peu d'agents concernés. Cela ne me prend donc pas trop de temps.
Re: Annualisation ATSEM Contractuels
Perdre le chômage ? ils ne sont pas titulaires alors. Ils ont un nouveau contrat chaque année ?
Re: Annualisation ATSEM Contractuels
Bonsoir,
Dans un tel cas, on peut effectivement proposer les deux solutions évoquées par pyr :
- si le contrat se termine tout début juillet, les agents concernés peuvent effectivement bénéficier du chômage voire faire autre chose comme travailler dans un centre de loisirs
- l'annualisation jusqu'à la rentrée suivante permet en revanche d'avoir le même revenu en juillet et août.
Je laisse le choix en ce qui me concerne avec quoiqu'il en soit une annualisation du temps de travail et donc de la rémunération jusqu'à la date choisie en accord avec l'agent.
Dans un tel cas, on peut effectivement proposer les deux solutions évoquées par pyr :
- si le contrat se termine tout début juillet, les agents concernés peuvent effectivement bénéficier du chômage voire faire autre chose comme travailler dans un centre de loisirs
- l'annualisation jusqu'à la rentrée suivante permet en revanche d'avoir le même revenu en juillet et août.
Je laisse le choix en ce qui me concerne avec quoiqu'il en soit une annualisation du temps de travail et donc de la rémunération jusqu'à la date choisie en accord avec l'agent.