Convention avec un particulier (bénévole)

[stefalb]

Bonsoir,

Savez-vous si une commune peut conventionner avec un particulier (qui aurait le statut de bénévole) pour effectuer quelques heures de permanence dans une bibliothèque ?
L'asso qui gère actuellement notre bibliothèque envisage de cesser son activité, et personne ne veut reprendre derrière.
Je sais que dans le cadre des TAP il était possible de faire intervenir des parents-bénévoles dans les écoles en passant des conventions, donc pensez-vous que l'on puisse faire pareil dans d'autres domaines ?

Merci de vos réponses, à bientôt

[Véro au boulot]

Bonjour,

Oui, nous l'avons fait pour un bénévole justement en biblio. Par contre, pas le modèle sous le coude. Peut-être voir avec la BDP pour savoir s'ils auraient un modèle ?

Pense par contre à informer ton assurance personnel

[Hedwige]

Perso j'aurais dit non pour conventionner compte tenu du risque de requalification en contrat de travail
De manière ordinaire les bénévoles sont couverts par les contrats d'assurance au titre de collaborateurs occasionnels de service public

[Véro au boulot]

-http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=& ... 2846,d.d2s

Trouvé ça... Modèle de délib et modèle de convention

J'espère que ça va s'afficher... Je ne sais pas si on peut joindre un fichier dans les messages...

EDIT : Ca a l'air de marcher

[Véro au boulot]

Hedwige

Je pense justement qu'il faut faire une convention pour bien cadrer les choses pour que justement ça ne soit pas requalifier en contrat de travail

[stefalb]

Bonjour,
Mille mercis pour vos réponses. Je regarde le lien ce week-end, car là, formation pour deux jours !
A bientôt

[Véro au boulot]

EDIT : Voici un nouveau lien, celui donné précédemment ne semble pas fonctionner... http://www.cdg50.fr/fr/reforme-des-ryth ... gc486.html

Aller à "Nouveaux modèles d'actes à télécharger !"

Voila