Bonjour, nous avons lancé un mapa art 28 pour lequel nous n'avons eu aucune offre.
Le besoin étant toujours existant, nous souhaitons relancer la consultation.
L'article 35 du CMP nous permet de le faire en négocié sans mise en concurrence avec un opérateur économique, mais nous souhaitons plutôt consulter directement deux opérateurs économiques et donc les mettre en concurrence, sans publicité.
Ce cas n'est pas prévu au CMP (partie I en tout cas, car je crois que l'article 208-1 prévoit cette possibilité).
A noter que nous étudions aussi la possibilité toute simple de relancer la procédure en mapa avec une publicité, mais je souhaiterais avoir juste votre avis sur la possibilité pour le pouvoir adjudicateur de mettre en concurrence deux opérateurs économiques, sans publicité, suite à une absence d'offres à la 1° consultation.
Merci d'avance.
relance aprés absence d'offres
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Re: relance aprés absence d'offres
Sauf erreur de ma part, l'article 35.II-3° permet la consultation directe sans pub ni mise en concurrence uniquement après un AOO infructueux, pas un MAPA.
Quant à la question de savoir si on peut consulter plusieurs entreprises, j'aurais tendance à dire que rien ne semble l'interdire. Mais je n'ai jamais rencontré ce cas.
Dans le cas d'un MAPA infructueux, il faut se demander pourquoi il l'a été, éventuellement modifier le cahier des charges (si le pb vient de là), puis reconsulter.
Et rien n'empêche de passer un petit coup de fil à quelques entreprises pour les avertir que vous allez lancer ce marché...
Quant à la question de savoir si on peut consulter plusieurs entreprises, j'aurais tendance à dire que rien ne semble l'interdire. Mais je n'ai jamais rencontré ce cas.
Dans le cas d'un MAPA infructueux, il faut se demander pourquoi il l'a été, éventuellement modifier le cahier des charges (si le pb vient de là), puis reconsulter.
Et rien n'empêche de passer un petit coup de fil à quelques entreprises pour les avertir que vous allez lancer ce marché...

- marie la Lyonnaise
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- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: relance aprés absence d'offres
Bonsoir
Roooooooooooo
)
Bien cordialement
Roooooooooooo

=D> oui il faut identifier le problème. Après perso j'ai eu ce souci et en fait la Vile de Lyon (puissance de feu maximale) avait lancé le même marché, en même tempsRolf a écrit :Dans le cas d'un MAPA infructueux, il faut se demander pourquoi il l'a été, éventuellement modifier le cahier des charges (si le pb vient de là),

--> me semble plus mieux bien et du coup vous pouvez rebondir en disant ben comme il est infructueux forcement nous allons relancer bientôt (hop là ni vu ni connuRolf a écrit :Et rien n'empêche de passer un petit coup de fil à quelques entreprises pour leurs demander pourquoi ils n'ont pas répondu...

Bien cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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