Piscine hors sol

[urbanisme28300]

Bonjour

Les piscines hors sol sont-elles génératrices d'emprise au sol ?

Merci d'avance.

[yangue]

Bonjour,

Avant de répondre, pourriez vous nous indiquer si la piscine est destinée à être installée et désinstallée périodiquement ( structure gonflable) ou si il s'agit d'une structure fixe.

Merci

[Emmanuel Wormser]

en quoi le caractère démontable de l'installation intervient il ?

[yangue]

Oui c'est vrai, cela importe peu sur le fond de la question puisque au regard de la circulaire du 3 février 2012 relative à la surface de plancher et à l’emprise au sol, une piscine, même en-dessous du niveau du terrain naturel, forme systématiquement de l’emprise au sol, qu’elle soit ou non couverte.

Cependant, si urbanisme 28300 pose cette question afin de savoir s'il convient ou non de déposer une autorisation d'occupation du sol, générée par la création d'une emprise au sol, cela à de l'importance.
En effet les piscine hors sol ayant un bassin de plus de 10 m² et de moins de 100m² sont soumise à Déclaration Préalable. Cependant pour les structures gonfables une DP n'est nécessaire que pour une installation supérieure à 3 mois.

[Emmanuel Wormser]

Cependant pour les structures gonfables une DP n'est nécessaire que pour une installation supérieure à 3 mois.

je veux bien, mais c'est écrit où que ça ne concerne que les gonflables ?

[jmltopo]

De quelle "emprise au sol" parle-t-on?
Celle du PLU ou celle qui déclenche une autorisation?

[yangue]

je veux bien, mais c'est écrit où que ça ne concerne que les gonflables ?

Pas forcément que gonflable, de therme exact serait démontable.

De quelle "emprise au sol" parle-t-on?
Celle du PLU ou celle qui déclenche une autorisation?

Je suis désolé mais pour moi il n'y a qu'une seule définition pour l'emprise au sol.

[Emmanuel Wormser]

je veux bien, mais c'est écrit où que ça ne concerne que les gonflables ?

Pas forcément que gonflable, de therme exact serait démontable.

non : le terme démontable n'a aucun intérêt... ce qui compte, c'est la durée effective d'installation... vous savez bien que certaines installations dites démontables ... ne sont jamais démontées !

De quelle "emprise au sol" parle-t-on?
Celle du PLU ou celle qui déclenche une autorisation?

Je suis désolé mais pour moi il n'y a qu'une seule définition pour l'emprise au sol.

non, il y en a bien deux : l'une sert à déterminer le déclenchement des procédures de contrôle a priori (DP ou PC), l'autre à apprécier le respect des règles de fond du PLU et doit être définie par le PLU lui même...
c'est le sens des termes précis -pour une fois- du R420-1 qui indique que la définition qu'il contient s'entend uniquement "au sens du présent livre"... or le ledit livre est le Livre IV du Code : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
la définition ne vaut donc pas pour le livre I Règles générales d'aménagement et d'urbanisme qui décrit les règles de fond

[yangue]

On va tout de même dire que des installations non démontable on difficilement un caractère temporaire.
Maintenant sur le fond vous avez raison.

Pour l'emprise au sol je n'était pas au courant de cette subtilité. Maintenant je ne vois pas trops l'intéret de donner des définitations différentes à un même terme. Il y a déjà suffisement de définition différente de la surface de plancher.