Bonjour,
Les élections au sein de notre Syndicat scolaire aura lieu à la fin du mois.
Dois-je également envoyer une convocation aux délégués suppléants même s'ils ne prennent pas part au vote ? afin qu'il puissent juste assister à l'élection du Président et du Vice Président !
Elections Syndicat
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Re: Elections Syndicat
Bonjour,
En principe les réunion des syndicats suivent les règles des séances du conseil municipal, ce sont donc des réunion publiques.
Les suppléants peuvent donc assister à la réunion, comme n'importe quelle autre personne.
Si les titulaires sont en nombre suffisant, aucun suppléant ne peut prendre part aux débats ou au vote: ils sont simples spectateurs.
Etant donné que ce sont des suppléants, vous pouvez leur envoyer une copie de la délibération pour information, et effectivement les inviter à assister à la réunion (mais attention à bien leur faire comprendre qu'ils ne participent pas à la réunion, ils y assistent)
Après tout est aussi une affaire de circonstance: ça dépend beaucoup de la taille du syndicat, de l'ambiance de la réunion, dans tous les cas c'est le président de la séance qui a la police de l'assemblée et qui règles les éventuels conflits.
(et des présidents de séance lors d'une élection c'est pas ce qui manque).
Bon courage
En principe les réunion des syndicats suivent les règles des séances du conseil municipal, ce sont donc des réunion publiques.
Les suppléants peuvent donc assister à la réunion, comme n'importe quelle autre personne.
Si les titulaires sont en nombre suffisant, aucun suppléant ne peut prendre part aux débats ou au vote: ils sont simples spectateurs.
Etant donné que ce sont des suppléants, vous pouvez leur envoyer une copie de la délibération pour information, et effectivement les inviter à assister à la réunion (mais attention à bien leur faire comprendre qu'ils ne participent pas à la réunion, ils y assistent)
Après tout est aussi une affaire de circonstance: ça dépend beaucoup de la taille du syndicat, de l'ambiance de la réunion, dans tous les cas c'est le président de la séance qui a la police de l'assemblée et qui règles les éventuels conflits.
(et des présidents de séance lors d'une élection c'est pas ce qui manque).
Bon courage
-
Autricourt
- Messages : 116
- Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30
Re: Elections Syndicat
Merci Nephtys pour votre réponse.
Les réunions se déroulent toujours bien, dans la bonne humeur. C'est un petit syndicat de 12 délégués titulaires. Je pense donc que les suppléants seront "inviter" à assister à cette réunion.
Les réunions se déroulent toujours bien, dans la bonne humeur. C'est un petit syndicat de 12 délégués titulaires. Je pense donc que les suppléants seront "inviter" à assister à cette réunion.