Bonjour,
L'absence d'un candidat élu lors de l'élection du maire et de ses adjoints a t elle une incidence sur son élection au sein du conseil municipal ?
J'ai tendance à penser que "non" et que son absence a "seulement" une incidence sur le quorum.
Est ce que quelqu'un peut le me confirmer ?
Merci.
absence d'un élu lors de l'élection du maire et adjoints
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Emmanuelle1977
- Messages : 679
- Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51
Re: absence d'un élu lors de l'élection du maire et adjoints
Non, cela n'a pas d'importance. Cette personne est absente, à moins qu'elle n'ait donné un pouvoir, dans ce cas, elle compte parmi les votants.
D'ailleurs, dans le pv, il y a une partie dans laquelle il faut noter les absents et préciser s'ils sont excusés.
Son absence compte effectivement pour le quorum.
D'ailleurs, dans le pv, il y a une partie dans laquelle il faut noter les absents et préciser s'ils sont excusés.
Son absence compte effectivement pour le quorum.