Bonsoir à tous,
Élection acquise au 1er tour : ouf ! une bonne chose de faite ! Par contre quelques conseillers parlent de démission ...
Ma question : savez-vous si les démissions peuvent avoir lieu avant l'installation du nouveau conseil ? Mon cauchemar : et s'ils attendent le jour de la 1ère réunion ???
Désolée de psychoter comme ça mais ce sont mes premières élections et le contexte est tendu.
Merci de vos retours si vous avez vécu ce genre d'expérience !!
Démissions juste après élections
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- droopmarsu
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- Enregistré le : mar. 8 juin 2010 23:18
Re: Démissions juste après élections
Bonjour,
j'ai eu le cas lors des dernières élections, mais il s'agissait d'une seule personne et il a démissionné après la mise en place du conseil municipal, bien qu'il avait signifié sa décision juste avant. Mais dans le cas où plusieurs personnes souhaitent le faire, il est possible qu'une deuxième élection municipale doive être organisée. Le mieux serait d'appeler les services de votre préfecture dès que vous en saurez plus.
bon courage
j'ai eu le cas lors des dernières élections, mais il s'agissait d'une seule personne et il a démissionné après la mise en place du conseil municipal, bien qu'il avait signifié sa décision juste avant. Mais dans le cas où plusieurs personnes souhaitent le faire, il est possible qu'une deuxième élection municipale doive être organisée. Le mieux serait d'appeler les services de votre préfecture dès que vous en saurez plus.
bon courage
Re: Démissions juste après élections
Bonjour,
moi aussi élection au 1er tour et démission d'un conseiller hier.
Donc selon la pref, c'est possible il doit nous remettre un courrier où il est précisé très clairement sa démission. et elle prend effet immédiatement. et on nomme le suivant sur la liste sans se préoccuper du sexe.
Par contre se renseigner pour la convocation au conseil d'installation.
Bon courage
moi aussi élection au 1er tour et démission d'un conseiller hier.
Donc selon la pref, c'est possible il doit nous remettre un courrier où il est précisé très clairement sa démission. et elle prend effet immédiatement. et on nomme le suivant sur la liste sans se préoccuper du sexe.
Par contre se renseigner pour la convocation au conseil d'installation.
Bon courage
Re: Démissions juste après élections
Coucou,
Je reviens vers vous car démission il y a eu !
Donc pour information : 4 CM démissionnaires on prend donc le 5ème s'il est d'accord et on transmet la lettre de démission au Préfet.
Voilà pour mon cas, sur ma commune 1800 habitants.
Bonne soirée,
Je reviens vers vous car démission il y a eu !
Donc pour information : 4 CM démissionnaires on prend donc le 5ème s'il est d'accord et on transmet la lettre de démission au Préfet.
Voilà pour mon cas, sur ma commune 1800 habitants.
Bonne soirée,