Démissions juste après élections

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Démissions juste après élections

Message par stefalb »

Bonsoir à tous,
Élection acquise au 1er tour : ouf ! :) une bonne chose de faite ! Par contre quelques conseillers parlent de démission ...
Ma question : savez-vous si les démissions peuvent avoir lieu avant l'installation du nouveau conseil ? Mon cauchemar : et s'ils attendent le jour de la 1ère réunion ???
Désolée de psychoter comme ça mais ce sont mes premières élections et le contexte est tendu.
Merci de vos retours si vous avez vécu ce genre d'expérience !! :)
Avatar du membre
droopmarsu
Messages : 137
Enregistré le : mar. 8 juin 2010 23:18

Re: Démissions juste après élections

Message par droopmarsu »

Bonjour,

j'ai eu le cas lors des dernières élections, mais il s'agissait d'une seule personne et il a démissionné après la mise en place du conseil municipal, bien qu'il avait signifié sa décision juste avant. Mais dans le cas où plusieurs personnes souhaitent le faire, il est possible qu'une deuxième élection municipale doive être organisée. Le mieux serait d'appeler les services de votre préfecture dès que vous en saurez plus.

bon courage
tata10
Messages : 39
Enregistré le : jeu. 22 nov. 2012 15:08

Re: Démissions juste après élections

Message par tata10 »

Bonjour,

moi aussi élection au 1er tour et démission d'un conseiller hier.

Donc selon la pref, c'est possible il doit nous remettre un courrier où il est précisé très clairement sa démission. et elle prend effet immédiatement. et on nomme le suivant sur la liste sans se préoccuper du sexe.

Par contre se renseigner pour la convocation au conseil d'installation.

Bon courage
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Démissions juste après élections

Message par stefalb »

Coucou,
Je reviens vers vous car démission il y a eu !
Donc pour information : 4 CM démissionnaires on prend donc le 5ème s'il est d'accord et on transmet la lettre de démission au Préfet.
Voilà pour mon cas, sur ma commune 1800 habitants.
Bonne soirée,
Répondre