Constitution du nouveau CCAS

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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cocci
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Enregistré le : mer. 10 mai 2006 16:43

Constitution du nouveau CCAS

Message par cocci »

Bonjour,

Pourriez-vous me dire comment procéder pour constituer le nouveau CCAS ?
J'imagine que l'ancien Conseil d'Administration a pris fin avec les élections.

Quelle est la procédure à suivre ?
Pour l'élection des membres par le CM j'imagine qu'il faut attendre l'élection du Maire... et le prochain CM.
Et pour les autres membres : comment faut-il procéder ? Est-ce le Maire qui propose des personnes ...? Faut-il contacter les associations ou faut-il attendre qu'elles nous contactent ?

Merci de m'éclairer.
Modifié en dernier par webmestre le lun. 24 mars 2014 16:04, modifié 1 fois.
Raison : Déplacé
perpette
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Enregistré le : jeu. 12 avr. 2012 20:29

Re: Constitution du nouveau CCAS

Message par perpette »

bonjour,
Voir le site de l'UNCCAS : unccas.org
tout est clairement expliqué
cordialement,
cocci
Messages : 324
Enregistré le : mer. 10 mai 2006 16:43

Re: Constitution du nouveau CCAS

Message par cocci »

Ok, je vais y jeter un œil.

Et j'ai vu qu'il fallait établir un règlement intérieur : est-ce qu'il faut le faire à chaque renouvellement de CCAS ?

Merci.
perpette
Messages : 514
Enregistré le : jeu. 12 avr. 2012 20:29

Re: Constitution du nouveau CCAS

Message par perpette »

non, pas nécessairement mais il peut être modifié si nécessaire
cocci
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Enregistré le : mer. 10 mai 2006 16:43

Re: Constitution du nouveau CCAS

Message par cocci »

Ok !
Merci.
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