Carte d'identité d'un mineur signée par un parent

[Kat_]

Une petite question perso pour les pros de l'état civil :
La carte d'identité d'un mineur est-elle valable, notamment pour un séjour à l'étranger, si au moment où elle a été faite, elle a été signée par l'un de ses parents ? La CNI en question a été délivrée en 2009 et l'enfant était en âge de signer lui même (au moins d'écrire son nom), je ne pense même pas qu'il ait été présent lors de la demande.

[aghui]

Euuuuh....joker !

En vrai, mais je ne m'appuie sur rien, si ce n'est sur un "peut être bien que...", la signature d'un mineur a t'elle réellement une valeur légale ? Enfin oui, mais je veux dire, le parent qui a signé, est bien son représentant légal, par conséquent, il peut signer à la place de l'enfant, si tant est qu'il soit précisé la nature du signataire (parent, père, mère, représentant légal, tuteur, que sais-je encore...)
Pour moi la validité de la carte d'identité ne fait aucun doute. Par contre, pour voyager à l'étranger, mieux vaut qu'il ait sur lui une autorisation parentale pour quitter le territoire aheum.


Aghui', valisette de ressentis

[vanessa49]

Lors d'une formation sur les CNI on m'a appris que les enfants mineurs ne peuvent signer qu'à partir de 12 ans. Avant, c'est la personne qui a l'autorité parentale qui doit signer. Dans le cadre avec la signature, la "mère" ou le "père" ou le "tuteur" doit être inscrit. Dans tous les cas comme le dit Aghui la signature de la personne ayant autorité est valable.
La CNI ayant été validée par la préfecture c'est qu'elle est correcte donc que ce soit pour un pays européen ou pour la France c'est la même chose.

[Kat_]

OK merci de vos réponses
Aghui, il voyagera avec un de ses deux parents, donc pas besoin d'autorisation de sortie du territoire (d'ailleurs, il me semblait qu'elle n'existait plus ??)

[aghui]

l'autorisation de sortie de territoire 'nexiste plus en effet. Mais d'expérience de maman (séparée qui plus est, mais non divorcée, bref), lorsque l'un des parents voyage seul avec son enfant, il est toujours de bon ton d'avoir avec soit une autorisation de l'autre parent, ça rassure en cas de contrôle.
De même qu'un mineur voyageant seul (bah vui, z'avez jamais fait de virée dans le nord ou en Angleterre a 16 piges avec vos potes ?), avoir avec lui une autorisation de papa-maman (un truc manuscrit, pas la peine d'en faire des caisses nan plus) c'est toujours mieux (même si l'enfant voyage avec des majeurs)

Aghui', d'aventures en aventures...

[Kat_]

Merci Aghui, tu as bien compris le contexte, je note le conseil

(pour la virée tout seul avec les potes, il attendra un peu, hein !)
C'était la rubrique "on a beau être fonctionnaire, on n'en est pas moins môman, non mais

[Véro au boulot]

[Helenedu60]

Le mieux c'est le passeport, pas besoin d'autorisation des parents

[aghui]

même avec un passeport, 3615 vismaviedemèrecélibataire (qu'elle porte pas le même nom que son fiston) : c'est toujours mieux de se ballader avec une autorisation de l'autre parent (ou des parents aussi....j'ai voyagé mineure, avec mon passeport...après 7 ou 8heures de vol, j'ai assez mal vécu le passage par la douane avec interrogatoire sur les noms, adresse -mais qu'est ce que je connais l'adresse de ma frangine, je m'en fous, elle vient me chercher bordayl !- dates de naissance, boulot, blablabla...histoire d'être sûrs que j'étais pas en pleine fugue )
C'pas une obligation, mais c'est teeeeeellement plus simple, tsss.


Aghui', blasée.