Bonjour,
1ère fois pour moi en ce qui concerne les élections municipales et j'ai besoin de votre aide !
Je voulais savoir comment se passe l'approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal lors de la mise en place du nouveau Conseil.
Et que doit-on prendre comme délibération ou arrêté pour la mise en place du nouveau Conseil.
En gros ... comment tout cela se passe ??????
Merci d'avance pour vos réponses.
ELECTIONS / CONSEIL MUNICIPAL
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aurelie61160
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- Enregistré le : mer. 18 nov. 2009 14:14
Re: ELECTIONS / CONSEIL MUNICIPAL
Bonjour,
Si tu parles de la réunion destinée à élire le Maire et les adjoints, on n'approuve pas le compte rendu de la séance précédente. Idem pour la première réunion qui suit l'élection du Maire et des adjoints, en fait ce doit être le Conseil sortant qui approuve le PV et les membres du conseil sortant qui le signent.
Si tu parles de la réunion destinée à élire le Maire et les adjoints, on n'approuve pas le compte rendu de la séance précédente. Idem pour la première réunion qui suit l'élection du Maire et des adjoints, en fait ce doit être le Conseil sortant qui approuve le PV et les membres du conseil sortant qui le signent.