Administration générale - Ordre du tableau

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Frederic33
Messages : 4
Enregistré le : mer. 11 août 2010 10:04

Administration générale - Ordre du tableau

Message par Frederic33 »

Bonjour,
Ma question porte sur la modification du tableau en cours de mandat, après la démission d'un conseiller.

L'alinéa 2 précise "Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus". Prenons par exemple, la démission d'un conseiller de la majorité, le suivant sur la liste présentée aux suffrages le remplace.
Mais pour moi, il n'a pas été élu le même jour, (ni au 1er tour ni au second tour). Donc, doit-on le mettre en fin de tableau et faire monter d'un cran tous les conseillers, ou doit-il être mis à la place occupée par le conseiller démissionnaire, et passer devant les conseillers élus le jour du scrutin?
Merci de votre aide.
Modifié en dernier par webmestre le mer. 5 févr. 2014 09:12, modifié 1 fois.
Raison : Autre question => nouveau sujet.
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