Naissance et livret de famille
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Naissance et livret de famille
Bonjour,
Un jeune couple non marié (donc n'ayant pas de livret de famille) viennent d'avoir un bébé.
La papa est allé le déclarer à la mairie de naissance.
Le service de l'Etat Civil a refusé de lui délivrer un livret de famille, en disant que c'était à la mairie du domicile de le donner.
Est ce normal? Je pensais que c'était systématiquement la mairie de naissance qui le donnait ( quand les parents n'en possédaient pas déjà un)
Merci.
Bonne journée.
Karoll
Un jeune couple non marié (donc n'ayant pas de livret de famille) viennent d'avoir un bébé.
La papa est allé le déclarer à la mairie de naissance.
Le service de l'Etat Civil a refusé de lui délivrer un livret de famille, en disant que c'était à la mairie du domicile de le donner.
Est ce normal? Je pensais que c'était systématiquement la mairie de naissance qui le donnait ( quand les parents n'en possédaient pas déjà un)
Merci.
Bonne journée.
Karoll
Re: Naissance et livret de famille
C'est normal. La Mairie du lieu de naissance du bébé établit automatiquement le livret (elle complète la page de naissance de l'enfant), le fait suivre aux mairies de naissance des parents, la dernière mairie l'envoie à la mairie de la commune de domicile des parents qui le donnera aux parents
Re: Naissance et livret de famille
Nan pour moi ce n'est pas normal, et j'aimerais bien avoir un texte précis là dessus également. Dans mes communes qui ne sont pas communes de naissance cela m'est déjà arrivé deux ou trois fois et je ne trouve pas ça logique du tout.
Re: Naissance et livret de famille
C'est normal, genre ce sont des grosses feignasses qui n'en b......t pas une
(aime se faire ennemis)
Plus sérieusement, c'est en effet à la mairie du lieu de naissance de l'enfant d'établir le livret de famille, mais avec la surcharge de boulot, bien souvent, ces communes préfèrent que les familles fassent les démarches auprès de leur commune de résidence, qui envoient alors une demande d'établissement de livret. C'est aussi psychologiquement plus simple à comprendre pour les familles, de revenir chercher leur livret dans leur commune de RESIDENCE (où ils ont déposé la demande) plutôt que de faire une demande à un endroit et d'aller ensuite chercher le livret à un autre.
Aghui', guide du poil dans la main

Plus sérieusement, c'est en effet à la mairie du lieu de naissance de l'enfant d'établir le livret de famille, mais avec la surcharge de boulot, bien souvent, ces communes préfèrent que les familles fassent les démarches auprès de leur commune de résidence, qui envoient alors une demande d'établissement de livret. C'est aussi psychologiquement plus simple à comprendre pour les familles, de revenir chercher leur livret dans leur commune de RESIDENCE (où ils ont déposé la demande) plutôt que de faire une demande à un endroit et d'aller ensuite chercher le livret à un autre.
Aghui', guide du poil dans la main
Modifié en dernier par webmestre le mer. 5 févr. 2014 14:24, modifié 2 fois.
Raison : Tss tss tss
Raison : Tss tss tss
Re: Naissance et livret de famille
C'est aussi parfois une question de budget ! 
En faisant comme ça, les mairies de naissance ne payent pas les livrets... ce sont les communes de domicile qui ont ça à leur charge !!!
Isabelle (pas commune de naissance !
)

En faisant comme ça, les mairies de naissance ne payent pas les livrets... ce sont les communes de domicile qui ont ça à leur charge !!!
Isabelle (pas commune de naissance !

Re: Naissance et livret de famille
beuh nan, quand on envoie une demande de livret, on envoie pas le livret avec. Si ? on devrait ?
*oups*
Aghui', va encore se faire des amis
*oups*
Aghui', va encore se faire des amis

Re: Naissance et livret de famille
Pour l'établissement d'un livret de famille suite à naissance, c'est bien la mairie de naissance qui fournit le livret
Re: Naissance et livret de famille
Bonjour,
Il me semblait bien que c'était à la mairie de naissance...mais dans le doute.
Merci à tous pour vos réponses.
Bonne journée.
Karoll
Il me semblait bien que c'était à la mairie de naissance...mais dans le doute.
Merci à tous pour vos réponses.
Bonne journée.
Karoll
Re: Naissance et livret de famille
Mais oui bien sûr tu as raison !!!aghui a écrit :beuh nan, quand on envoie une demande de livret, on envoie pas le livret avec. Si ? on devrait ?
*oups*
Aghui', va encore se faire des amis


Du coup je ne vois pas du tout l'intérêt des communes de naissance d'envoyer les parents faire une demande de livret dans la mairie de leur domicile alors que de toute façon cette demande va leur revenir et qu'elles devront établir tout de même le livret

Re: Naissance et livret de famille
Voilà Isa, c'était le fond de ma pensée dès le début, c'est vraiment du temps perdu à rienIsa44 a écrit : Du coup je ne vois pas du tout l'intérêt des communes de naissance d'envoyer les parents faire une demande de livret dans la mairie de leur domicile alors que de toute façon cette demande va leur revenir et qu'elles devront établir tout de même le livret

Surtout que les maternités demandent systématiquement une reconnaissance anticipée pour les couples non mariés.
Re: Naissance et livret de famille
huhuh, j'avais pas vu l'édition de notre webmaestro préféré ^^ désolayyyy
(fioufioufiou)
Bon bref, je l'expliquais tout ça, dans mon précédent post les gens
Aghui, pas tenable


Bon bref, je l'expliquais tout ça, dans mon précédent post les gens

Aghui, pas tenable