Naissance et livret de famille

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Karoll
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Enregistré le : mar. 13 mai 2008 19:57

Naissance et livret de famille

Message par Karoll »

Bonjour,
Un jeune couple non marié (donc n'ayant pas de livret de famille) viennent d'avoir un bébé.
La papa est allé le déclarer à la mairie de naissance.
Le service de l'Etat Civil a refusé de lui délivrer un livret de famille, en disant que c'était à la mairie du domicile de le donner.

Est ce normal? Je pensais que c'était systématiquement la mairie de naissance qui le donnait ( quand les parents n'en possédaient pas déjà un)

Merci.

Bonne journée.

Karoll
David44
Messages : 847
Enregistré le : mar. 3 août 2010 13:59

Re: Naissance et livret de famille

Message par David44 »

C'est normal. La Mairie du lieu de naissance du bébé établit automatiquement le livret (elle complète la page de naissance de l'enfant), le fait suivre aux mairies de naissance des parents, la dernière mairie l'envoie à la mairie de la commune de domicile des parents qui le donnera aux parents
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Naissance et livret de famille

Message par GHM »

Nan pour moi ce n'est pas normal, et j'aimerais bien avoir un texte précis là dessus également. Dans mes communes qui ne sont pas communes de naissance cela m'est déjà arrivé deux ou trois fois et je ne trouve pas ça logique du tout.
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Naissance et livret de famille

Message par aghui »

C'est normal, genre ce sont des grosses feignasses qui n'en b......t pas une

:D (aime se faire ennemis)


Plus sérieusement, c'est en effet à la mairie du lieu de naissance de l'enfant d'établir le livret de famille, mais avec la surcharge de boulot, bien souvent, ces communes préfèrent que les familles fassent les démarches auprès de leur commune de résidence, qui envoient alors une demande d'établissement de livret. C'est aussi psychologiquement plus simple à comprendre pour les familles, de revenir chercher leur livret dans leur commune de RESIDENCE (où ils ont déposé la demande) plutôt que de faire une demande à un endroit et d'aller ensuite chercher le livret à un autre.


Aghui', guide du poil dans la main
Modifié en dernier par webmestre le mer. 5 févr. 2014 14:24, modifié 2 fois.
Raison : Tss tss tss
Isa44
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Enregistré le : ven. 13 janv. 2012 12:18

Re: Naissance et livret de famille

Message par Isa44 »

C'est aussi parfois une question de budget ! ;-)

En faisant comme ça, les mairies de naissance ne payent pas les livrets... ce sont les communes de domicile qui ont ça à leur charge !!!

Isabelle (pas commune de naissance ! ;-) )
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Naissance et livret de famille

Message par aghui »

beuh nan, quand on envoie une demande de livret, on envoie pas le livret avec. Si ? on devrait ?

*oups*

Aghui', va encore se faire des amis :mrgreen:
David44
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Re: Naissance et livret de famille

Message par David44 »

Pour l'établissement d'un livret de famille suite à naissance, c'est bien la mairie de naissance qui fournit le livret
Karoll
Messages : 453
Enregistré le : mar. 13 mai 2008 19:57

Re: Naissance et livret de famille

Message par Karoll »

Bonjour,

Il me semblait bien que c'était à la mairie de naissance...mais dans le doute.

Merci à tous pour vos réponses.

Bonne journée.

Karoll
Isa44
Messages : 500
Enregistré le : ven. 13 janv. 2012 12:18

Re: Naissance et livret de famille

Message par Isa44 »

aghui a écrit :beuh nan, quand on envoie une demande de livret, on envoie pas le livret avec. Si ? on devrait ?

*oups*

Aghui', va encore se faire des amis :mrgreen:
Mais oui bien sûr tu as raison !!! #-o : on n'envoie pas le livret avec la demande :oops: n'importe quoi moi ce matin !

Du coup je ne vois pas du tout l'intérêt des communes de naissance d'envoyer les parents faire une demande de livret dans la mairie de leur domicile alors que de toute façon cette demande va leur revenir et qu'elles devront établir tout de même le livret :roll:
GHM
Messages : 1505
Enregistré le : mer. 22 juin 2011 18:35

Re: Naissance et livret de famille

Message par GHM »

Isa44 a écrit : Du coup je ne vois pas du tout l'intérêt des communes de naissance d'envoyer les parents faire une demande de livret dans la mairie de leur domicile alors que de toute façon cette demande va leur revenir et qu'elles devront établir tout de même le livret :roll:
Voilà Isa, c'était le fond de ma pensée dès le début, c'est vraiment du temps perdu à rien #-o

Surtout que les maternités demandent systématiquement une reconnaissance anticipée pour les couples non mariés.
aghui
Messages : 1177
Enregistré le : lun. 20 juin 2011 10:12

Re: Naissance et livret de famille

Message par aghui »

huhuh, j'avais pas vu l'édition de notre webmaestro préféré ^^ désolayyyy :roll: (fioufioufiou) :mrgreen:

Bon bref, je l'expliquais tout ça, dans mon précédent post les gens ;)

Aghui, pas tenable
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