Bonjour tout le monde,
Je suis secrétaire d'un syndicat scolaire. Ce syndicat emploi les ATSEM, le personnel de cantine et le personnel s'occupant du ménage des locaux scolaire. Actuellement, le directeur de l'école est un délégué du syndicat, mais aux prochaines élections, s'il est de nouveau élu au sein de sa commune, il souhaite être président du Syndicat. A t-il le droit de cumulé ces 2 fonctions ?
Je sais qu'actuellement, son poste de directeur l'empêche toute autorité sur le personnel syndical (ce qui ravi le personnel soit dit en passant) et ne lui plait pas trop.
Merci de me renseigner.
Election du Pésident de Syndicat
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- Autricourt
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Re: Election du Pésident de Syndicat
Bjr, que dit le statut de ce syndicat.
Kanac
Kanac
- Autricourt
- Messages : 116
- Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30
Re: Election du Pésident de Syndicat
Bonjour,
Kanac, les statuts ne stipule rien à ce sujet. Mais certains élus, dans le cas ou ils seront ré-élus délégués, ne sont pas d'accord pour que le directeur prenne la présidence su Syndicat.
Kanac, les statuts ne stipule rien à ce sujet. Mais certains élus, dans le cas ou ils seront ré-élus délégués, ne sont pas d'accord pour que le directeur prenne la présidence su Syndicat.
Re: Election du Pésident de Syndicat
re, il faut bien partir sur une base légale et le statut en est UNE . Donc si rien de noté , difficile à contester.
Par contre bizarre que les membres d'un syndicat ne soient pas des élus .
kanac
Par contre bizarre que les membres d'un syndicat ne soient pas des élus .
kanac
Re: Election du Pésident de Syndicat
Si a priori il est élu dans sa commune puisque Autricourt précise "s'il est de nouveau élu au sein de sa commune".
Je suppose que la commune en question fait partie du syndicat, ce qui explique qu'il soit membre du syndicat.
Je ne sais pas s'il existe une base interdisant à un directeur d'être président du syndicat scolaire, il faudrait peut-être plus chercher du côté des droits et obligations des directeurs d'école non?
A part ça je ne vois rien d'autre.
En tout cas j'ai l'impression que ce n'est pas très sain d'être à la fois directeur et président, ça fait un peu "juge et partie", même si aucun texte ne l'interdit je trouverai ça confus.
Je suppose que la commune en question fait partie du syndicat, ce qui explique qu'il soit membre du syndicat.
Je ne sais pas s'il existe une base interdisant à un directeur d'être président du syndicat scolaire, il faudrait peut-être plus chercher du côté des droits et obligations des directeurs d'école non?
A part ça je ne vois rien d'autre.
En tout cas j'ai l'impression que ce n'est pas très sain d'être à la fois directeur et président, ça fait un peu "juge et partie", même si aucun texte ne l'interdit je trouverai ça confus.
- Autricourt
- Messages : 116
- Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30
Re: Election du Pésident de Syndicat
si si, les membres sont bien des élus. Le syndicat regroupe 6 communes et le directeur est adjoint de l'une d'elle.
Mais comme dit Nephtys, je ne trouve pas ça très sain que le président soit le directeur du même groupe scolaire. Cela ne m'aurait pas interpellé s'il avait été directeur d'une autre école.
Il veut déjà gouverner les ATSEM et gérer leur emploi du temps, mais si en + il se retrouve président et donc devient leur employeur, ça va pas être triste. Je pense que j'aurai pas mal d'arrêt maladie à gérer !!
Mais comme dit Nephtys, je ne trouve pas ça très sain que le président soit le directeur du même groupe scolaire. Cela ne m'aurait pas interpellé s'il avait été directeur d'une autre école.
Il veut déjà gouverner les ATSEM et gérer leur emploi du temps, mais si en + il se retrouve président et donc devient leur employeur, ça va pas être triste. Je pense que j'aurai pas mal d'arrêt maladie à gérer !!
Re: Election du Pésident de Syndicat
re , la encore, le président est élu par les membres , donc si ils ne veulent pas ..Autricourt a écrit :Bonjour,
Kanac, les statuts ne stipule rien à ce sujet. Mais certains élus, dans le cas ou ils seront ré-élus délégués, ne sont pas d'accord pour que le directeur prenne la présidence su Syndicat.
kanac