durée de conservations des documents relatifs à une inhum

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Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

durée de conservations des documents relatifs à une inhum

Message par Emmanuelle1977 »

Bonsoir,
combien de temps conservez-vous les autorisations de travaux pour des inhumations, les permis d'inhumer, les demandes des familles, pouvoirs, etc., bref, en général, les documents que nous faxent les pompes funèbres ?

Merci
ROSIA
Messages : 12
Enregistré le : mar. 29 sept. 2009 16:24

Re: durée de conservations des documents relatifs à une inhu

Message par ROSIA »

Bonsoir,

Nous conservons ces documents avec le dossier "papier" de l'inhumé puisque une concession au cimetière lui ai destiné...
Nous avons 20 classeurs qui représentent les carrés et tombes de notre cimetière.
Ainsi dans 10/20/15 ans les familles peuvent demander des renseignements, des dates etc...
Emmanuelle1977
Messages : 679
Enregistré le : jeu. 6 déc. 2012 09:51

Re: durée de conservations des documents relatifs à une inhu

Message par Emmanuelle1977 »

Merci pour ta réponse !
Bonne soirée.
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