Bonjour
Notre projet de SCOT renvoie à des études a venir pour la consommation d'eau potable, trame verte et bleue etc...
Est ce correct ?
Merci de vos avis.
SCOT et études futures
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: SCOT et études futures
ça fragilise terriblement son évaluation environnementale
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
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JeanSeyrien
- Messages : 223
- Enregistré le : lun. 11 mai 2009 13:55
Re: SCOT et études futures
merci
Cela contreviendrait - il à certains articles ?
Cela contreviendrait - il à certains articles ?
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3966
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: SCOT et études futures
relisez dans le code de l'U ce que doit contenir l'évaluation environnementale.
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser