Feuillets vierges à la fin des registres

[Isa44]

Bonjour,

Je vais envoyer mes registres des 10 dernières années à relier. En formation il nous avait été conseillé de laisser 1 ou 2 feuillets vierges après chaque table annuelle de chaque année pour apposer d'éventuelles mentions pour lesquelles il n'y aurait plus de place autour des actes concernés par celles-ci.

Sachant que nous ne sommes pas une commune de naissance, je n'ai donc que des actes de reconnaissance pour lesquels pour l'instant pas de mention à apposer en marge... des actes de mariage (qui prennent quasi toute la place sur une page de feuillet) et des actes de décès (1 par page donc j'ai largement la place de mettre une mention d'acte de notoriété quand il y en a une et pour l'instant pas d'autres mentions à apposer en marge de ces actes).

Je voulais juste connaitre vos pratiques... Laissez-vous des feuillets vierges en fin de registre ?

Merci d'avance pour vos réponses...

[David44]

Si tu laisses des feuillets vierges à la fin de tes registres, il faut qu'ils soient compris dans ta numérotation à l'ouverture de ton registre, autrement tu n'as pas le droit.

[Anne-Anne]

Bonjour à tous,


Oui, mais peut-on enlever des feuillets numérotés inutiles avant reliure ? Je parle d'un registre unique, parfois vierge (aucun acte dans l'année). Les registres étant composés de 10 feuillets numérotées, peut-on par exemple enlever les cinq derniers sans auune demande ou précision ?
Par avance merci.
Anne.

[Isa44]

@ David : merci pour ta réponse... Il est donc trop tard pour moi pour rajouter des feuillets...

[opa59]

Bonjour,

Vous pouvez toujours rajouter des pages, en les prenant par exemple dans une autre catégorie, si pour naissance (décès, mariage), mais n'oubliez surtout pas de rectifier vos pages de garde.