Résiliation MOE

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envt974
Messages : 1
Enregistré le : jeu. 19 sept. 2013 06:49

Résiliation MOE

Message par envt974 »

Bonjour,
Nous avons contracté un marche de maitrise d’œuvre (infra) avec un BET.
Le BET doit réaliser les études préliminaires qu'on lui a déjà demandé de refaire (gratuitement) à trois reprises.
Malgré ses trois relances, le BET soit respecte l'enveloppe prévisionnelle des travaux mais pas le programme, soit respecte le programme mais double, voire triple l'enveloppe prévisionnelle des travaux.
Nous pensons qu'il est temps pour nous de résilier le marché : qu'en pensez-vous ?
Si résiliation il y a, quel motif pourrions-nous avancer ? Devons-nous payer le BET pour cette première partie sachant que quelque part il n'a pas répondu à la demande ?
Merci pour vos réponses.
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: Résiliation MOE

Message par chafouin »

rien ne permet d'affirmer que l'enveloppe financière est cohérente avec le programme, c'est l'objet même des études préalables, je suis absolument contre l'incorporation de ces études dans le contrat de MOE. vous devez ré-examiner les faits ....
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Résiliation MOE

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir

Je suis d'accord avec Chafouin

Pour préciser son propos et pour l'avoir hélas expérimenté :oops: :
- qui a estimé l'enveloppe budgétaire allouée ? est-elle réaliste ? oui nos élus croient toujours qu'on va construire Versaille au prix d'un terrain de pétanque :mrgreen: :lol: (et qu'en plus le Roi Etat va nous donner tout pleins de sous sous alors qu'il n'en est rien.....)
- auquel cas, soit résiliation et abandon (période électorale....la mauvaise foi via laissons le bébé à la nouvelle équipe peut également s'appliquer) : ah bon, Marie, faut faire un OS, des indemnités ???? koooaaaaaaa :lol:
- seul le BET est pas bon, ce qui arrive également : résiliation et charge au MOE de présenter un sous traitant, là on s'amuse, on rigole, décompte définitif, protocole de transaction éventuel et indemnités en fonction de la rédaction des pièces marché
- l'enveloppe est réaliste, c'est l'équipe de Moe qui a un souci : résiliation ce qui veut également dire qu'en cette période, une fois la nouvelle consultation Moe attribué que la nouvelle équipe soit pas d'accord avec le projet....et faire et défaire c'est toujours du MP :mrgreen: [-o<

C'est donc comme l'indique Chafouin à analyser de près et à reflexionner 8)

Bien cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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