bjr,
Je recherche une collectivité pour etre stagiaire, une collectivité me propose la 1ere année en tant que contractuel puis la 2eme année le stage.
Je serai à l'échelon un, pas de reprise d'ancienneté.
Si j'accepte ma reprise d'ancienneté sera le 1er échelon le jour ou je serai titularisé? Je suis actuellement à l'échelon 6 en tant que contractuel.
crdt
stagiairisation
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Re: stagiairisation
Au sens propre, il ne peut pas y avoir de reprise d'ancienneté pour un contractuel. Il peut simplement négocier avec sa collectivité d'embauche pour obtenir d'être payé mieux que l'équivalent du 1er échelon. Un contractuel n'a en effet pas d'échelon, puisqu'il ne peut pas bénéficier de mesure d'ancienneté comme les titulaires. Il peut simplement être payé de manière équivalente à un titulaire ou stagiaire d'un certain échelon (et ce sera indiqué de cette manière dans son contrat).
En revanche, une fois qu'on est stagiairisé, on peut alors effectivement bénéficier d'une reprise des services précédents (privés ou publics, selon le cas le plus favorable), qui amènent à un reclassement au-delà du premier échelon (le niveau de reclassement effectif dépendant du grade). Par ailleurs, si ce reclassement vous amène à un indice de rémunération inférieur à ce que vous touchiez en tant que contractuel, vous bénéficiez en principe du maintien de l'indice de rémunération à titre personnel : c'est-à-dire que vous continuez d'être rémunéré au même niveau (pour ce qui concerne le traitement de base, pas les primes) que lorsque vous étiez contractuel, jusqu'à ce que votre échelon devienne assez élevé pour que votre traitement indiciaire augmente au-delà. Ce qui peut parfois prendre très longtemps pour un contractuel qui était bien payé.
De là, le souhait de votre collectivité de vous embaucher en tant que contractuel rémunéré sur l'équivalent du 1er échelon provient sans doute du fait qu'ils ne souhaitent pas avoir à maintenir votre indice de rémunération lorsque vous passerez stagiaire...
En revanche, une fois qu'on est stagiairisé, on peut alors effectivement bénéficier d'une reprise des services précédents (privés ou publics, selon le cas le plus favorable), qui amènent à un reclassement au-delà du premier échelon (le niveau de reclassement effectif dépendant du grade). Par ailleurs, si ce reclassement vous amène à un indice de rémunération inférieur à ce que vous touchiez en tant que contractuel, vous bénéficiez en principe du maintien de l'indice de rémunération à titre personnel : c'est-à-dire que vous continuez d'être rémunéré au même niveau (pour ce qui concerne le traitement de base, pas les primes) que lorsque vous étiez contractuel, jusqu'à ce que votre échelon devienne assez élevé pour que votre traitement indiciaire augmente au-delà. Ce qui peut parfois prendre très longtemps pour un contractuel qui était bien payé.
De là, le souhait de votre collectivité de vous embaucher en tant que contractuel rémunéré sur l'équivalent du 1er échelon provient sans doute du fait qu'ils ne souhaitent pas avoir à maintenir votre indice de rémunération lorsque vous passerez stagiaire...
Re: stagiairisation
Deux choses à séparer :
- la reprise d'ancienneté.
Elle se fera qu'elle que soit la situation indiciaire. Il s'agit de reprendre une partie de la carrière effectuée et de placer l'agent au delà du premier échelon en fonction de l'ancienneté reprise.
- le maintien de l'indice à titre individuel.
Quand on nomme un contractuel, on lui maintient sa rémunération sur la base de l'indice détenu en tant que contractuel.
Exemples :
- Vous êtes contractuel au 6e échelon et votre reprise d'ancienneté vous place au 4e. La collectivité vous nomme au 4e mais vous maintient la rémunération du 6e jusqu'à ce que votre carrière atteigne cet échelon.
- Vous êtes contractuel au 1er échelon et votre reprise d'ancienneté vous place au 4e. la collectivité vous nomme au 4e et vous paie au 4e.
D'où la remarque de Lecat.
- la reprise d'ancienneté.
Elle se fera qu'elle que soit la situation indiciaire. Il s'agit de reprendre une partie de la carrière effectuée et de placer l'agent au delà du premier échelon en fonction de l'ancienneté reprise.
- le maintien de l'indice à titre individuel.
Quand on nomme un contractuel, on lui maintient sa rémunération sur la base de l'indice détenu en tant que contractuel.
Exemples :
- Vous êtes contractuel au 6e échelon et votre reprise d'ancienneté vous place au 4e. La collectivité vous nomme au 4e mais vous maintient la rémunération du 6e jusqu'à ce que votre carrière atteigne cet échelon.
- Vous êtes contractuel au 1er échelon et votre reprise d'ancienneté vous place au 4e. la collectivité vous nomme au 4e et vous paie au 4e.
D'où la remarque de Lecat.