Bonjour,
Le marché initial de fourniture et maintenance de dispositifs escamotables pour bacs roulants est terminé. Nous avons recours à des devis hors marché pour assurer la maintenace et les réparations de ces dispositifs. Afin de limiter ces dépenses, nous souhaiterions passer un marché "complémentaire" avec l'entreprise attributaire du marché initial. Est-ce la procédure adaptée à ce besoin? Quelqu'un a t-il un exemple de DCE "marché complémentaire de maintenance" à me proposer?
Je vous remrcie pour vos réponses.
Cordialement
Marché complémentaire de maintenance
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- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Marché complémentaire de maintenance
Bonsoir Cozzi
Tiens personne n'est viendu
Non franchement nous ne sommes pas dans ce cas, le marché est terminé il faut donc faire une nouvelle mise en concurrence. C'est spécifique comme MAPA, j'ai pas mais ca reste la base d'un marché de maintenance :
fréquence, nombres, préventive, curative, lieux, impératif ou pas de délais, moyens mis en œuvre, petites fournitures inclus ds la maint. curative ou pas, difficulté d'accès, moyens de contrôle du service fait...montant estimatif : marché ordinaire et fractionné (à bons de commandes) reconductible.
J'avoue être surprise pourquoi penser à un marché complémentaire sachant la grande difficulté à les justifier juridiquement et surtout à les prévoir plutôt qu'à une remise à concurrence.....l'attributaire pourra répondre à nouveau....
Je reste à votre écoute.
Cordialement
Tiens personne n'est viendu

Non franchement nous ne sommes pas dans ce cas, le marché est terminé il faut donc faire une nouvelle mise en concurrence. C'est spécifique comme MAPA, j'ai pas mais ca reste la base d'un marché de maintenance :
fréquence, nombres, préventive, curative, lieux, impératif ou pas de délais, moyens mis en œuvre, petites fournitures inclus ds la maint. curative ou pas, difficulté d'accès, moyens de contrôle du service fait...montant estimatif : marché ordinaire et fractionné (à bons de commandes) reconductible.
J'avoue être surprise pourquoi penser à un marché complémentaire sachant la grande difficulté à les justifier juridiquement et surtout à les prévoir plutôt qu'à une remise à concurrence.....l'attributaire pourra répondre à nouveau....
Je reste à votre écoute.
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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Re: Marché complémentaire de maintenance
Bonjour,
A part faire un avenant de prolongation du marché pour une durée de 3 mois je ne vois pas comment faire. Dommage de ne pas avoir percuter avant et de lancer une nouvelle procédure à temps!
A part faire un avenant de prolongation du marché pour une durée de 3 mois je ne vois pas comment faire. Dommage de ne pas avoir percuter avant et de lancer une nouvelle procédure à temps!

- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Marché complémentaire de maintenance
Bonjour
Attention, marché terminé, marché terminé.
Avenant de prolongation, si :
durée inférieure à 4 ans (c'est la limite pour aller au delà il faut justifier et la nature de ce marché n'est pas concerné)
il ne faut pas être à la limite du seuil, bref il faut rester en MAPA (toujours dans notre cas)
Cordialement
Attention, marché terminé, marché terminé.
Avenant de prolongation, si :
durée inférieure à 4 ans (c'est la limite pour aller au delà il faut justifier et la nature de ce marché n'est pas concerné)
il ne faut pas être à la limite du seuil, bref il faut rester en MAPA (toujours dans notre cas)
Cordialement
Marie
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