Marché complémentaire de maintenance

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
cozzi
Messages : 1
Enregistré le : jeu. 25 juil. 2013 09:08

Marché complémentaire de maintenance

Message par cozzi »

Bonjour,

Le marché initial de fourniture et maintenance de dispositifs escamotables pour bacs roulants est terminé. Nous avons recours à des devis hors marché pour assurer la maintenace et les réparations de ces dispositifs. Afin de limiter ces dépenses, nous souhaiterions passer un marché "complémentaire" avec l'entreprise attributaire du marché initial. Est-ce la procédure adaptée à ce besoin? Quelqu'un a t-il un exemple de DCE "marché complémentaire de maintenance" à me proposer?

Je vous remrcie pour vos réponses.

Cordialement
Avatar du membre
marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Marché complémentaire de maintenance

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir Cozzi

Tiens personne n'est viendu :shock:
Non franchement nous ne sommes pas dans ce cas, le marché est terminé il faut donc faire une nouvelle mise en concurrence. C'est spécifique comme MAPA, j'ai pas mais ca reste la base d'un marché de maintenance :
fréquence, nombres, préventive, curative, lieux, impératif ou pas de délais, moyens mis en œuvre, petites fournitures inclus ds la maint. curative ou pas, difficulté d'accès, moyens de contrôle du service fait...montant estimatif : marché ordinaire et fractionné (à bons de commandes) reconductible.

J'avoue être surprise pourquoi penser à un marché complémentaire sachant la grande difficulté à les justifier juridiquement et surtout à les prévoir plutôt qu'à une remise à concurrence.....l'attributaire pourra répondre à nouveau....

Je reste à votre écoute.
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
zebulon13
Messages : 38
Enregistré le : mar. 20 août 2013 14:37

Re: Marché complémentaire de maintenance

Message par zebulon13 »

Bonjour,

A part faire un avenant de prolongation du marché pour une durée de 3 mois je ne vois pas comment faire. Dommage de ne pas avoir percuter avant et de lancer une nouvelle procédure à temps! :(
Avatar du membre
marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Marché complémentaire de maintenance

Message par marie la Lyonnaise »

Bonjour

Attention, marché terminé, marché terminé.
Avenant de prolongation, si :
durée inférieure à 4 ans (c'est la limite pour aller au delà il faut justifier et la nature de ce marché n'est pas concerné)
il ne faut pas être à la limite du seuil, bref il faut rester en MAPA (toujours dans notre cas)

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Répondre