Comment connaître un régime indemnitaire

[Aude27]

Bonjour,

Je souhaiterais savoir comment je peux connaître le régime indemnitaire en vigueur dans une collectivité.
Je ne parle pas des primes spécifiques etc... juste du régime indemnitaire de base. J'ai vu qu'il y avait un article à ce sujet dans la gazette des communes, mais ses informations dates de 2010, et toutes les collectivités n'y apparaissent pas (même si elles ont plus de 10 000 habitants, ex: le conseil général du département du Rhône).
J'ai beau chercher les délibérations de ses collectivités, mais je ne trouve pas.

Au cas où quelqu'un pourrait me renseigner je cherche pour les collectivités des villes de Lyon et Bordeaux.

En vous remerciant.

Bonne journée.

[kanac]

bonjour , il suffit de demander la délibération qui va avec .
kanac

[Aude27]

Merci pour la réponse.

Donc il suffit de les contacter pour leur demander la dernière délibération sur le régime indemnitaire en place dans la collectivité, si j'ai bien tout compris.

ça veut dire que les délibérations de toutes les collectivités sont donc libre d'accès?

Aude27

[Lecat]

Si vous voulez dire consultables sur le net, pas forcément, mais toutes les délibérations sont publiques. Elles doivent donc être communiquées sur demande (et encore heureux, que chacun puisse savoir ce que votent les élus! ).

[Aude27]

Merci!!

Vous pensez qu'on peut les demander par mail? où c'est peut-être trop "moderne" pour certains?
Enfin certaines collectivités les ont peut-être pas en dématérialisé je pense


Bonne soirée

[Ester77]

Bonjour,

eh ben !? ... si Lyon ou Bordeaux ne peuvent ni scanner ni envoyer des délibérations par mail .... que peuvent donc faire les communes rurales qui n'ont parfois même pas Internet !

[Aude27]

Je ne pensais pas à ça.... mais alors que là où je travail on est équipé j'entends régulièrement "ah mais je sais pas m'en servir"...
Alors que c'est super simple, faut juste appuyer sur 1 bouton...

Merci beaucoup en tout cas.