Bonjour,
Ma question concerne l'analyse administrative des candidatures.
Mes cas de figure sont les suivants :
CAS 1
Une candidature a été déposée sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire a signé le DC1
Tous les cotraitants SAUF UN ont signé le DC1.
Ce membre a juste tamponné le DC1 avec son cachet.
Il n'a pas non plus signé le Pouvoir qu'il a donné au mandataire pour signer (juste un tampon).
Dois-je considérer la candidature irrecevable ?
Une régularisation dans le cadre de l'article 52 du CMP est-elle possible ? Si oui, est-on obligés de "repêcher" le groupement ?
CAS 2
Une candidature a été déposée sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L'un des cotraitants annoncé dans le DC1 n'a pas signé le DC1.
Il n'a pas fourni non plus les autres éléments demandés (DC2/Assurance/Attestation sur l'honneur/Références).
Dois-je considérer la candidature irrecevable ?
Une régularisation dans le cadre de l'article 52 du CMP est-elle possible ? Si oui, est-on obligés de "repêcher" le groupement ?
(D'autant plus que ce cotraitant a fourni ces éléments dans un autre dossier de candidature)
Merci de vos réponses !
Analyse des candidatures et signature du DC1
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Re: Analyse des candidatures et signature du DC1
régularisable, maintenant à vous de voir
soit vous demandez rien à tous et vous les éjectez,
soit vous demandez à compléter mais à tous
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