Bonjour,
Tout est dans le titre ! Je souhaiterais savoir quels sont les documents qu'un sous-traitant doit fournir au mandataire (extrait KBIS, déclaration URSSAF...) ??
Merci pour vos réponses.
Liste des documents à exiger d'un sous-traitant de 2e rang
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Re: Liste des documents à exiger d'un sous-traitant de 2e ra
il doit les mêmes documents qu'un ST de rang 1, (cependant le MO peut se contenter de l'attestation sur l'honneur au lieu de tous les docs art 46... le contrôle fin est du ressort du donneur d'ordre direct)