MAPA et lot infructueux

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
gesmier
Messages : 67
Enregistré le : mar. 14 mai 2013 17:24

MAPA et lot infructueux

Message par gesmier »

Bonjour,
Je débute en matière de Marché public et me pose beaucoup de questions.
A ce titre et dans le cadre d'une procédure de Marché Public à Procédure Adaptée (montant 60000 €) divisé en lots, pouvez vous me dire si , en cas de lot infructueux, la collectivité peut notifier aux entreprises retenues tout en lancant une nouvelle consultation pour les lots infructueux ?
Connaissez vous une documentation qui soit simple et claire pour m'aider à y voir plus "clair" car toutes ces procédures me donne le tourni. (seuil, MAPA, formalisée, DCE, document à produire, CAO, notification....)
Par avance, merci.
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: MAPA et lot infructueux

Message par chafouin »

les décisions se prennent lot par lot art 10
Kat Maupa
Messages : 13
Enregistré le : mar. 16 avr. 2013 14:43

Re: MAPA et lot infructueux

Message par Kat Maupa »

Un lot = un marché. Connaître toutes les règles en matière de commande publique n'est pas chose aisé mais je vois 2 grands axes pour vous aider : lire le code des marchés publics de A à Z et consulter les fiches de la DAJ qui apportent une aide précieuse sur certains points du CMP (les recours contentieux, les marchés à procédure adaptée etc.).
Audil
Messages : 58
Enregistré le : jeu. 3 nov. 2011 11:49

Re: MAPA et lot infructueux

Message par Audil »

Lisez en priorité le guide des bonnes pratiques et n'ayez pas peur d'inonder le forum de questions...
Bon courage
Avatar du membre
marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: MAPA et lot infructueux

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir

Pour les lots infructueux :
décision du Maire déclarant les lots infructueux
courrier d'information aux candidats
une fois les courriers notifiés vous pouvez relancer la consultation.

Effectivement un lot=un marché.

Pour l'auto-formation aux MP, effectivement le site de la DAJ reste la bible. Après j'aime beaucoup ce site très bien fait qui est à destination des PME, mais qui reste pédagogique et convivial pour des débutants : vielle juridique, boite à outils, fiches explicatives....
http://www.marchespublicspme.com/

Bienvenue dans le monde des MP, ainsi va le cycle : une Marie va quitter le merveilleux monde des MP, d'autres ptits nouveaux viennent compenser :mrgreen:

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
gesmier
Messages : 67
Enregistré le : mar. 14 mai 2013 17:24

Re: MAPA et lot infructueux

Message par gesmier »

Merci pour vos réponses.
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: MAPA et lot infructueux

Message par chafouin »

et la Marie elle va vers quelle autre destination ?
Répondre