Bonjour,
Je débute en matière de Marché public et me pose beaucoup de questions.
A ce titre et dans le cadre d'une procédure de Marché Public à Procédure Adaptée (montant 60000 €) divisé en lots, pouvez vous me dire si , en cas de lot infructueux, la collectivité peut notifier aux entreprises retenues tout en lancant une nouvelle consultation pour les lots infructueux ?
Connaissez vous une documentation qui soit simple et claire pour m'aider à y voir plus "clair" car toutes ces procédures me donne le tourni. (seuil, MAPA, formalisée, DCE, document à produire, CAO, notification....)
Par avance, merci.
MAPA et lot infructueux
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Re: MAPA et lot infructueux
les décisions se prennent lot par lot art 10
Re: MAPA et lot infructueux
Un lot = un marché. Connaître toutes les règles en matière de commande publique n'est pas chose aisé mais je vois 2 grands axes pour vous aider : lire le code des marchés publics de A à Z et consulter les fiches de la DAJ qui apportent une aide précieuse sur certains points du CMP (les recours contentieux, les marchés à procédure adaptée etc.).
Re: MAPA et lot infructueux
Lisez en priorité le guide des bonnes pratiques et n'ayez pas peur d'inonder le forum de questions...
Bon courage
Bon courage
- marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: MAPA et lot infructueux
Bonsoir
Pour les lots infructueux :
décision du Maire déclarant les lots infructueux
courrier d'information aux candidats
une fois les courriers notifiés vous pouvez relancer la consultation.
Effectivement un lot=un marché.
Pour l'auto-formation aux MP, effectivement le site de la DAJ reste la bible. Après j'aime beaucoup ce site très bien fait qui est à destination des PME, mais qui reste pédagogique et convivial pour des débutants : vielle juridique, boite à outils, fiches explicatives....
http://www.marchespublicspme.com/
Bienvenue dans le monde des MP, ainsi va le cycle : une Marie va quitter le merveilleux monde des MP, d'autres ptits nouveaux viennent compenser
Cordialement
Pour les lots infructueux :
décision du Maire déclarant les lots infructueux
courrier d'information aux candidats
une fois les courriers notifiés vous pouvez relancer la consultation.
Effectivement un lot=un marché.
Pour l'auto-formation aux MP, effectivement le site de la DAJ reste la bible. Après j'aime beaucoup ce site très bien fait qui est à destination des PME, mais qui reste pédagogique et convivial pour des débutants : vielle juridique, boite à outils, fiches explicatives....
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Bienvenue dans le monde des MP, ainsi va le cycle : une Marie va quitter le merveilleux monde des MP, d'autres ptits nouveaux viennent compenser

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Re: MAPA et lot infructueux
Merci pour vos réponses.
Re: MAPA et lot infructueux
et la Marie elle va vers quelle autre destination ?