Bonjour à tous,
Petite question pratique:
Soit un marché de travaux de + de 200 000 € HT (mais moins de 5 millions)
De manière à modifier quelques éléments des travaux, un avenant a été passé. Or, dans le calcul du montant de l'avenant, il apparaît une erreur de calcul de 0,30 centimes d'euros. Comment rectifier cette erreur sachant que le montant a été écrit en toutes lettres?
Merci
erreur matérielle avenant
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Re: erreur matérielle avenant
erreur dans PU ou dans forfait ?
dans le HT, dans le TTC ?
dans le HT, dans le TTC ?
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marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: erreur matérielle avenant
Bonsoir
J'ai eu le cas : délib conforme, mais l'avenant avec une coquille identique à la votre : raturé propre net avec la mention "erreur matérielle" et signautre du pouvoir adjudicateur : bon c'est notre TP qui a proposé cette solution...
Dans une autre collectivité, la TP nous avait demandé de refaire l'avenant sur la base de la délib et de retransmettre cet avenant modifié à la Pref...
Par contre si la délib est également fausse, c'est plus la même....
Cordialement
J'ai eu le cas : délib conforme, mais l'avenant avec une coquille identique à la votre : raturé propre net avec la mention "erreur matérielle" et signautre du pouvoir adjudicateur : bon c'est notre TP qui a proposé cette solution...
Dans une autre collectivité, la TP nous avait demandé de refaire l'avenant sur la base de la délib et de retransmettre cet avenant modifié à la Pref...
Par contre si la délib est également fausse, c'est plus la même....
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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