Je lis cela "Le caractère homogène des fournitures est défini par rapport à une nomenclature qui est adoptée par arrêté interministériel. Cette nomenclature liste des familles de produits au sein desquelles il faut cumuler le montant des achats à effectuer."
Une famille correspond donc à une classe CPV? (exemple classe 3023 sur le lien ci-dessus). Ce qui signifie que le calcul du seuil se fait par classe?
Si le montant total à l'année de tout ce qui relève de la classe 3023 est de 8000€ et que le montant total du matériel qui relève de la classe 4820 est de 12 000€ alors une "simple" consultation suffirait car il échapperait selon la nomenclature au seuil des 15000€? Ca me surprend.
Il y a d'un côté la nomenclature cpv qui a été créée pour faciliter l'accès des opérateurs économiques aux marchés européens et simplifier la rédaction des avis de marché sur la base des recommandations de la Commission Européenne en 1996. Si dans l'idée, cet objectif est tout à fait louable, dans les faits, l'utilisation de la nomenclature s'avère plutôt délicat, surtout pour les candidats pour qui l'interprétation des codes reste floue. Toutefois, cette uniformisation, permet néanmoins aux candidats qui souhaiteraient répondre à un marché public sur un territoire étranger, de dépasser la barrière de la langue, respectant ainsi le principe d'égal accès à la commande publique.
Et d'un autre votre nomenclature des achats qui doit être effectivement par famille d'achat (segment d'achat), il est evident que cette nomenclature est établie en fonction d'une analyse fine de vos budgets et ca, permet effectivement d'anticiper au mieux les futurs achats : et il est evident que dans une région les nomenclatures seront très fines pour jouer "l'unité fonctionnelle" exemple : la famille d'achat mobilier d'une petite collectivité devient famille chaises, famille tables, familles tableaux dans une grande collectivité, pour effectivement "contourner" les seuils, nous dirons pour profiter de la flexibilité MAPA. même combat pour l'informatique....les ramettes papiers.
Cette notion d'unité fonctionnelle me laisse également reveuse car pour prendre l'exemple d'une énormissime collectivité que je connais :
marché ramette papiers :
UF1 : service x commande 30 000€
UF2 : mois suivant service x commande 35 000€
UF3 : mois suivant service X veut commander 30 000€ ben c'est lui qui assume la procédure lourde car dans cette collectivité à 90 000€ c'est JOUE : du coup c'est la course à l'echalotte, cette notion d'UF est poussée à l'extreme sans vrai fondement juridique....
Bon ca existe mais dans la mojorité des collectivités la nomenclature achat est adaptée (souvent sur la base du CPV en non affinée)
Cordialement
Marie Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
