Bon de commande et ordre de service

[celca]

Bonjour,

Je fais appel aux lumières de ce forum (oui oui, c'est bien vous ) Dans le cadre d'une préparation de consultation, je m'interroge sur un point: peut-on chercher à se simplifier la vie dans le cadre d'un marché de maintenance d'éclairage public en émettant un bon de commande ayant valeur d'ordre de service?
Notre Trésorerie chérie nous demande d'être plus formalisé sur ce type de marché (ils ont raison dans le fond), mais je me disais qu'en mettant une formule du type "ce bon de commande vos ordre de service" et en faisant apparaître une date et un numéro d'émission, on pouvait peut-être faire d'une pierre deux coups.
Qu'en pensez-vous? Comment faites-vous de votre côté?

Comptant sur vos réponses
Cordialement

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Euh vous voulez dire que je suis un lampadaire ? (lumineux)

Mais bien sur en MAPA tout est possible. Vous visé le CCAG et tous les CCAG indique des OS (en FCS article 3.
Il y a donc plusieurs choix et plusieurs rédaction :
deja sur la base sur les marchés fractionnés (BC) il faut toujours déroger à l'article 4 du CCAG, pièces contractuelles pour donner une valeur aux BC (et oui !)
ensuite deux choix :
dans le § des bons de commande :
- par dérogation à l'article 3.8 du ccag fcs les ordres de services auront valeur de BC
- par dérogation à l'article 3.8 du ccag fcs les ordbc auront valeur d'ordre de service

Il conviendra enfin dans le dernier § du CCAP de récapituler les dérogations (impératif car sinon pas de valeur)

ATTENTION : si les OS ont valeur de BC il conviendra également de ne pas oublier d'engager financièrement

Il est possible que j'ai un magnifique marché de maintenance d'EP.....

Bien cordialement