Bonjour,
J'aurai besoin que quelqu’un me dise en termes clairs le mode de calcul de la CAF brute. J'ai lu ce qui avait été posté sur ce forum mais ce que j'aimerais c'est le détail des chapitres concernés 11 ; 12 ... en dépenses et en recettes ainsi que les comptes qui ne doivent pas être retenus.
mon calcul de CAF est systématiquement différent, en résultats, de celui de la perception et personne n'est capable de me donner la bonne formule détaillée en M14.
D'avance merci de vos réponses
Capacité d'autofinancement analyse financière
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
stephauvergne
- Messages : 16
- Enregistré le : mar. 19 juin 2012 16:18
Re: CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
C'est en fait assez simple, mais peut aussi être un peu complexifié.
L'autofinancement brut, c'est la différence exacte entre les recettes réelles de fonctionnement, et les dépenses réelles de fonctionnement. Le détail des comptes sélectionnés importe peu.
A ce stade c'est basique.
Recettes (Chap. 013-70-73-74-75-76-77) - Dépenses (Chap. 011-012-014-65-66-67)
La 1ère subtilité est d'y inclure où non les produits de cessions (inscrits au chap. 024, mais exécutés au c/775). Ils ne constituent pas une recette pérenne, mais au sens des ratios réglementaires, il sfaut les prendre en compte. C'est discutable. Cela peut toutefois être retraité, moyennant un double affichage (avec et hors cessions).
La 2ème subtilité peut consister à prendre en compte ou non les ICNE (Flux du c/66112), qui jusqu'en 2005 inclus étaient en opération d'ordre, et figurent désormais en opérations réelles, via la procédure de rattachement.
La 3è subtilité peut consister à retraiter certains flux réels, qui génèrent des opéartions d'ordre (Transferts et étalement de charges, plus ou moins value de cessions ...). Pourquoi pas, mais il faut être en mesure de s'y retrouver
Il est quand même important que la méthodologie adoptée pour une analyse financière soit constante pour être vraiment valable.
Si la TP te donne un chiffre, que tu ne comprends pas ou ne retrouvent pas toi-même, le mieux est de leur demander.
Pour complêter un peu ta question, avant de parler d'autofinancement brut, il faut aborder l'épargne de gestion (Recettes courantes de fonct. - Dépenses de gestion).
Et également, l'épargne nette (Epargne brute - amortissement annuel de la dette).
Et dans mon infinie bonté, voici ci-dessous, mon propre lexique.
Recettes courantes de fonctionnement : Total des Recettes Réelles de Fonctionnement, sauf les produits financiers et les recettes exceptionnelles.
Chap. 70 & 75 (Produits des services) + 73 (Impôts et taxes) + 74 (Dotations et subventions) + 013 (Atténuations de charges)
Recettes totales de fonctionnement : Total des Recettes Réelles de Fonctionnement, les opérations d'ordre ne servant pas à l'analyse financière.
Dépenses de gestion : Total des Dépenses Réelles de Fonctionnement, sauf les charges financières et les charges exceptionnelles.
Chap. 011 (charges à caractère général) + 012 (Charges de personnels) + 65 (Autres charges de gestion courante) + 014 (Atténuations de produits)
Dépenses totales de fonctionnement : Total des Dépenses Réelles de Fonctionnement, les opérations d'ordre ne servant pas à l'analyse financière.
Dépenses d'équipement brut : Dépenses réelles d'investissement (Chap. 20 + 204 + 21 + 23), hors emprunts, qui se traduisent par une augmentation de la valeur patrimoniale de la collectivité.
Intérêts de la dette : Dépenses acquittées au titre de la gestion courante des emprunts (Cpte 6611).
Frais financiers : Intégralité du chapitre 66 (Intérêts + Ligne de trésorerie + Indemnités et commissions, et ICNE depuis 2006)
Epargne de gestion : Recettes courantes de fonctionnement - Dépenses de gestion
Taux d'Epargne de gestion : Epargne de gestion / Recettes courantes de Fonctionnement
Exprime la part de l'épargne de gestion de la Ville par rapport à ses recettes courantes de fonctionnement.
Epargne brute : Epargne de gestion - Intérêts de la dette + Résultat financier + Résultat exceptionnel
Correspond à l'excédent des Recettes Réelles de Fonctionnement sur les Dépenses Réelles de Fonctionnement.
Appelé également "Autofinancement ou marge brut", ce ratio peut être calculé avec et sans produits de cessions.
Taux d'Epargne Brute : Epargne brute / Recettes réelles totales de Fonctionnement
Exprime la part de l'épargne de la Ville par rapport à ses recettes de fonctionnement.
Epargne nette : Epargne brute - Remboursement en K de la dette (Hors Rembt Anticipé)
Appelé également "Autofinancement net" ou "Epargne disponible".
Reflète les ressources nettes de la Section de Fonctionnement pour financer les équipements.
Ratio "Klopfer" de désendettement : Encours de dette / Epargne brute
Exprime la capacité de désendettement en nombre d'année. La comptabilité publique retient un seuil de 15 ans, et une moyenne de 8 ans (voire plus en région parisienne)
L'autofinancement brut, c'est la différence exacte entre les recettes réelles de fonctionnement, et les dépenses réelles de fonctionnement. Le détail des comptes sélectionnés importe peu.
A ce stade c'est basique.
Recettes (Chap. 013-70-73-74-75-76-77) - Dépenses (Chap. 011-012-014-65-66-67)
La 1ère subtilité est d'y inclure où non les produits de cessions (inscrits au chap. 024, mais exécutés au c/775). Ils ne constituent pas une recette pérenne, mais au sens des ratios réglementaires, il sfaut les prendre en compte. C'est discutable. Cela peut toutefois être retraité, moyennant un double affichage (avec et hors cessions).
La 2ème subtilité peut consister à prendre en compte ou non les ICNE (Flux du c/66112), qui jusqu'en 2005 inclus étaient en opération d'ordre, et figurent désormais en opérations réelles, via la procédure de rattachement.
La 3è subtilité peut consister à retraiter certains flux réels, qui génèrent des opéartions d'ordre (Transferts et étalement de charges, plus ou moins value de cessions ...). Pourquoi pas, mais il faut être en mesure de s'y retrouver
Il est quand même important que la méthodologie adoptée pour une analyse financière soit constante pour être vraiment valable.
Si la TP te donne un chiffre, que tu ne comprends pas ou ne retrouvent pas toi-même, le mieux est de leur demander.
Pour complêter un peu ta question, avant de parler d'autofinancement brut, il faut aborder l'épargne de gestion (Recettes courantes de fonct. - Dépenses de gestion).
Et également, l'épargne nette (Epargne brute - amortissement annuel de la dette).
Et dans mon infinie bonté, voici ci-dessous, mon propre lexique.
Recettes courantes de fonctionnement : Total des Recettes Réelles de Fonctionnement, sauf les produits financiers et les recettes exceptionnelles.
Chap. 70 & 75 (Produits des services) + 73 (Impôts et taxes) + 74 (Dotations et subventions) + 013 (Atténuations de charges)
Recettes totales de fonctionnement : Total des Recettes Réelles de Fonctionnement, les opérations d'ordre ne servant pas à l'analyse financière.
Dépenses de gestion : Total des Dépenses Réelles de Fonctionnement, sauf les charges financières et les charges exceptionnelles.
Chap. 011 (charges à caractère général) + 012 (Charges de personnels) + 65 (Autres charges de gestion courante) + 014 (Atténuations de produits)
Dépenses totales de fonctionnement : Total des Dépenses Réelles de Fonctionnement, les opérations d'ordre ne servant pas à l'analyse financière.
Dépenses d'équipement brut : Dépenses réelles d'investissement (Chap. 20 + 204 + 21 + 23), hors emprunts, qui se traduisent par une augmentation de la valeur patrimoniale de la collectivité.
Intérêts de la dette : Dépenses acquittées au titre de la gestion courante des emprunts (Cpte 6611).
Frais financiers : Intégralité du chapitre 66 (Intérêts + Ligne de trésorerie + Indemnités et commissions, et ICNE depuis 2006)
Epargne de gestion : Recettes courantes de fonctionnement - Dépenses de gestion
Taux d'Epargne de gestion : Epargne de gestion / Recettes courantes de Fonctionnement
Exprime la part de l'épargne de gestion de la Ville par rapport à ses recettes courantes de fonctionnement.
Epargne brute : Epargne de gestion - Intérêts de la dette + Résultat financier + Résultat exceptionnel
Correspond à l'excédent des Recettes Réelles de Fonctionnement sur les Dépenses Réelles de Fonctionnement.
Appelé également "Autofinancement ou marge brut", ce ratio peut être calculé avec et sans produits de cessions.
Taux d'Epargne Brute : Epargne brute / Recettes réelles totales de Fonctionnement
Exprime la part de l'épargne de la Ville par rapport à ses recettes de fonctionnement.
Epargne nette : Epargne brute - Remboursement en K de la dette (Hors Rembt Anticipé)
Appelé également "Autofinancement net" ou "Epargne disponible".
Reflète les ressources nettes de la Section de Fonctionnement pour financer les équipements.
Ratio "Klopfer" de désendettement : Encours de dette / Epargne brute
Exprime la capacité de désendettement en nombre d'année. La comptabilité publique retient un seuil de 15 ans, et une moyenne de 8 ans (voire plus en région parisienne)
-
stephauvergne
- Messages : 16
- Enregistré le : mar. 19 juin 2012 16:18
Re: CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
merci bien Mitch 316 pour ton infinie bonté.
je vais repartir sur cette base qui correspond à ce que j'ai fait. Quant à la trésorerie ils ne peuvent m'aider c'est le logiciel qui le fait !!! Vive les ordis. A la DGFIP ils m'ont parlé de comptes 6 et de comptes 7 et en dépenses ils ne prenaient pas le chapitre 014 qu'il déduisaient des recettes. Cela revient au même en fait.
En tout cas merci pour tes définitions. Sait on quelle méthode utilise la CRC ?
je vais repartir sur cette base qui correspond à ce que j'ai fait. Quant à la trésorerie ils ne peuvent m'aider c'est le logiciel qui le fait !!! Vive les ordis. A la DGFIP ils m'ont parlé de comptes 6 et de comptes 7 et en dépenses ils ne prenaient pas le chapitre 014 qu'il déduisaient des recettes. Cela revient au même en fait.
En tout cas merci pour tes définitions. Sait on quelle méthode utilise la CRC ?
Re: CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
les CRC ? Théoriquement même méthode que les TP, mais idem, ils se basent souvent sur des infos dématérialisées, donc à force, ils ne savent plus trop eux même, ce qu'il y a dedans.
Ils prennent l'info brut, et puis basta.
Un exemple, sur le montant de la dette, ils prennent souvent le solde du compte 16, sans se préoccuper de savoir si historiquement, tout a été bien imputé.
Certains sites publics (données chiffrées DGCL) comportent aussi des erreurs, car intègrent les comptes 165. Certes, c'est un dette, remboursable, mais elle n'est pas bancaire.
D'où la nécessité d'être très clair et transparent sur ta méthodologie.
Pour ma part, mon analyse financière n'intègre aucun retraitement (sauf le double affichage lié aux produits de cession). N'importe qui (élu, opposition, TP, CRC, stagiaire ...) peut ainsi vérifier mes chiffres, qui sont donc incontestables.
Ils prennent l'info brut, et puis basta.
Un exemple, sur le montant de la dette, ils prennent souvent le solde du compte 16, sans se préoccuper de savoir si historiquement, tout a été bien imputé.
Certains sites publics (données chiffrées DGCL) comportent aussi des erreurs, car intègrent les comptes 165. Certes, c'est un dette, remboursable, mais elle n'est pas bancaire.
D'où la nécessité d'être très clair et transparent sur ta méthodologie.
Pour ma part, mon analyse financière n'intègre aucun retraitement (sauf le double affichage lié aux produits de cession). N'importe qui (élu, opposition, TP, CRC, stagiaire ...) peut ainsi vérifier mes chiffres, qui sont donc incontestables.