Marché de maitre d'oeuvre procédure

[sabnina]

Bonjour,

Je me lance dans les marchés pour l'année prochaine.
On va avoir des travaux de voirie avec création de trottoir et dans le bourg réaménagement(essentiellement mobilier urbain), je pense faire 1 marché avec 2lots.
Donc nous prenons sytèmatiquement un maitre d'oeuvre, comment faut-il procéder pour le choix du maitre d'oeuvre ?

Pour la procédure à suivre pour le choix du maitre d'oeuvre, doit-on prendre le montant de ses honoraires c'est à dire que si ca dépasse pas le 15.000€ pas de mise en concurrence, ou est-ce en fonction du montant total du marché ?

Vous en remerciant

[ghp]

Il faudra utiliser la loi MOP et décret d'application (ouvrages d'infrastructures).
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20110726
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0006067890

Une fois ces textes maîtrisés, tu pourras te plonger avec délice dans le " Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre ": http://www.archi.fr/MIQCP/IMG/pdf/Guide ... r_2011.pdf


Pour de la voirie, l'ordre d'idée pour calculer le montant du marché de maîtrise d'oeuvre est environ de 6 ou 7 % du montant total des travaux prévus.

Sinon, pour un projet qualitatif, il faudrait sélectionner un paysagiste associé un un bureau d'études techniques voirie.

[sabnina]

Merci
Un peu décourageant toutes ces pages.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Il manque beaucoup d'élements pour donner un conseil efficient....

Deja j'ai l'ombre d'un doute : vous aprlez de quoi exactement ?
- c'est une opération budgétée ? style "réaménagement du bourg X"
- sur quel type de montant partons nous ?
- vous pensez faire deux lots : ma si vous prenez un Moe c'est lui qui pense
- Un Moe ou AMO ? c'est pas la même et le fait que vous parliez d'haibutde me laisse à penser que c'est un assistant à maîtrise d'ouvrage et non un maitre d'oeuvre....
- c'est quoi la mission exactement ? : écrire le programme, vous aidez à rédiger les marchés de travaux, analyser et suivre : là c'est un AMO
- OU : un archi qui va donc faire une esquisse ? et toutes les phases de la Loi MOP avec la question : infra ou réhabilitation ? : voir votre DST....
- 2 lots ? pas d'arbres ? de paysagers ? quid de l'éclairage public ?
- mobiliers urbains ? c'est à dire ? bancs, corbeille ?
- attention aux réseaux existants : mais ca c'est l'affaire de l'AMO ou Moe
- en trois devis : même pas en rêve, voir la légendaire jurisprudence du Louvre 2 : en matière d'archi (si c'est un Moe) il faut impérativement se protéger et à minima publier sur le profil acheteur...en plus sur ce type de prestation (amo ou moe) il faut quand même un minimum d'écrit : les trois devis me laissent sans voix, tant cela ne me semble pas juridiquement viable.....

Bref, perso c'est beaucoup trop flou pour vous aider vraiment.....

Cordialement

[sabnina]

Marie,

Je n'ai pas encore les estimations de travaux je pense plus de 100.000€
C'est un "réaménagement de bourg" en fait il y a des poutres de chemin de fer qui bordent le bourg et les élus souhaitent les retirer et mettre des bacs à fleur ou autres le choix n'est pas encore arrêté. Plus une réfection de voirie avec changement et sécurisation arrêt de bus, création d'un trottoir.

D'après ce que vous dites c'est plus un assistant en maîtrise d'ouvrage.
Après réflexion je ne pense pas qu'il soit nécessaire de faire plusieurs lots.

(Je suis vraiment paumée, je me suis inscrite à la prochaine session au cnfpt qui est en octobre 2013 (ça va m'aider pour 2014 un peu tard mais bon))

[ghp]

Pour un montant de 100.000 €, sans complication particulière, je ne vois pas l'utilité de l'AMO. Un maître d’œuvre normalement constitué est à même de mener à bien l'opération (paysagiste + bureau VRD). Voire bureau VRD en solo si vous ne souhaitez pas partir sur une opération qualitative.

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ben faut voir car dans les petites et moyennes collectivités c'est pas toujours facile, facile....mais effectivement AMO+MOE ca fait beaucoup de frais mais il est possible au vu de la non complexité de prendre seulement un AMO pour accompagner, le Moe surtout en réhab Loi MOP (reste à voir si infra ou réhab) n'est pas forcement justifié...

Ca peut être également directement marchés de travaux et marchés de fournitures....ca c'est le choix des élus : arbitrage décisionnel et financier...

Après faut voir de près les moyens de la collectivité pour produire à minima un descriptif et les plans....

C'est un chemin de fer désaffecté ? c'est bien à vous ? niveau urba ca se passe comment ? (quelles autorisations ?)

Bon concretement c'est quoi la demande ? un AMO sans Moe ? keskeceti qui veulent vos élus ? (si tant est qu'ils le sachent )

Cordialement

[sabnina]

Ben c'est sur ils vont prendre un AMO, car comme tu dis petite commune et moi je ne peux pas le faire.
On va en rencontré un avec qui on a bossé une fois il est sympa et il explique les procédures je verrai avec lui.

Merci de votre aide

[ghp]

Vous faites comme vous voulez, mais la seule difficulté c'est l'application de la loi MOP et du code des marchés pour recruter le MOE. Après, ça roule "tout seul".
Là, vous allez vous coller 40 000 € d'honoraire d'AMO assortie de conduite d'opération pour des prestations finalement réalisée par le MOE en grande partie.

De mon point de vue, le boulot de la commune serait dans l'ordre :
- une consultation pour recruter un MOE avec une procédure adaptée (pas très violent à mener avec google et le forum) ;
- le suivi administratif classique (délib, contrat, contrôle légalité, payer les factures) ;
- la participation impliquée des élus aux réunions du paysagiste ;
- la validation du projet ;
- la participation impliquée des élus aux réunions de chantier...


Mais je comprend que si on n'a jamais suivi cela, on a une appréhension... Mais si il y a un AMO, autant qu'il fasse tout !