Bonjour à tous,
Que recouvre la notion d'organisme de regroupement mentionnée à l'imputation 6554 de l'instruction budgétaire M14? Peut on inclure des côtisations à des organismes sous statut associatif mais composés de personnes publiques tels qu'une AURG?
D'avance merci!
contributions aux organismes de regroupement
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Re: contributions aux organismes de regroupement
Ca varie beaucoup selon les départements, mais ce sont en gros toutes les cotisations aux syndicats ou organismes auxquels la commune adhère (CAUE, SMIROM, SMITOM etc....)