Marché alloti

[redacteur59]

Bonjour,

Nous avons actuellement un marché d'espaces verts alloti. Ces lots sont été attribués à des entreprises différentes. Ce sont des lots géographiques. Dans le CCTP nous avons précisé les besoins en termes techniques, mais nous n'avons pas précisé la délimitation des sites. Cette délimitation est juste inscrite dans les titres de nos lots (soit nos objets).
Les questions que je me pose sont les suivantes:
Peut-on dans le cadre d'un lot attribué à une entreprise X, pour un territoire A, passer une commande, dans le cadre de ce lot, à cette entreprise X pour un territoire B?
Peut-on, dans le cadre d'une commande "hors marché", passer une commande à une entreprise X pour un site dont il n 'est pas le titulaire du lot à l'origine?

Dans l'article 77 du CMP, il est dit que l'on peut passer s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, pour autant que le montant cumulé des achats ne dépasse pas 1% du montant total du marché, ni la somme de 10 000€ HT. Dans le cadre d'un marché alloti, doit-on prendre la valeur totale du marché (l'ensemble des lots) ou la valeur totale du lot? De plus, si ce marché est alloti, on doit prendre le montant mini ou le montant maxi?

Merci d'avance pour vos réponses éclairées.

Cordialement

[chafouin]

vous n'avez pas un marché alloti mais une procédure alloti avec maintenant plusieurs marchés à gérer .
il faut donc raisonner marché par marché
et on ne peut pas commander à B sur le secteur de A .... désolé

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Ben dites donc ca sent la mauvaise définition du besoin tout ca....
Un plan en annexe du CCTP serait pertinent quand même...

Ce que je ne comprends pas : A ne peux pas faire son travail tout simplement ? pourquoi aller voir B ? c'est étrange....

Pas simple la vie des MP....

Cordialement