Arrêté de radiation des cadres

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Avatar du membre
Autricourt
Messages : 116
Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30

Arrêté de radiation des cadres

Message par Autricourt »

Bonjour,

Ma collègue étant en vacances, je ma tourne vers vous car j'ai besoin d'aide.
J'ai un agent CNRACL qui part à la retraite au 1er septembre 2012. La CNRACL me demande un arrêté de radiation des cadres mais je n'en ai jamais fait, et mon centre de gestion est incapable de me fournir un modèle, car beaucoup de personnel en arrêt ou en congés, donc pas les bonnes personnes pour répondre aux questions.
Quelqu'un aurait-il un modèle pour m'aider SVP ?

Merci d'avance.
pyr
Messages : 472
Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 09:48

Re: Arrêté de radiation des cadres

Message par pyr »

Tu as plusieurs modèles sur ce site :
http://www.cdg29.fr/fondsDoc.html
Avatar du membre
Autricourt
Messages : 116
Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30

Re: Arrêté de radiation des cadres

Message par Autricourt »

Je vous remercie pour la réponse.

Par contre, j'ai un doute. L'arrêté peut-il être pris maintenant ou seulement lorsque l'agent sera en retraite, c'est à dire au 1er septembre ?
pyr
Messages : 472
Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 09:48

Re: Arrêté de radiation des cadres

Message par pyr »

Dès maintenant avec effet au 1er septembre
Avatar du membre
Autricourt
Messages : 116
Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30

Re: Arrêté de radiation des cadres

Message par Autricourt »

Merci beaucoup de votre réponse
Répondre