Accident du travail et arret de travail

[Pop]

Bonjour,
il semblerait qu'il y ait des nouveaux textes concernant les accidents du travail. Lors des arrets de travail, les agents doivent etre mis en congés par AM puis etre réintégré toujours par AM.
Quelqu'un pourrez m'en dire plus? merci

[marioli23]

Vous pouvez préciser?

Vous parlez de congés maladie et/ou congé payés?


-atousante.com/actualites/visites-medicales-medecine-travail-change-juillet-2012/

[Pop]

non je parle d'arrêt lors des accidents du travail. Les RH nous considère en congés AT puis nous réintègre

[kanac]

bonjour , je viens de faire des recherches sur les accidents de services et: il n'y a aucuns textes nouveaux , la DRH peut t'elle nous faire passer les infos ??

kanac

[Pop]

Justement si je viens poser la question, c'est que je n'ai pas les textes et que je les cherche.
Par contre dans les visas des arretés il y a les textes concernant les médecins agréés, les commissions de réformes etc. mais pas de nouveaux textes inscrits
Il semble que l'agent soit reconnu en inaptitude du fait de l'arret prescrit par son médecin (arret de travail de quelques jours), quand il reprend le service il y aurait donc réintégration

[pyr]

Quand tu dis AM, tu veux dire quoi ? arrêt maladie ? arrêté municipal ? je ne vois pas très bien ce que tu veux

[Lydie57]

je pense que vous parlez du décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 qui modifie l'organisation de la médecine du travail
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... rieLien=id

[Pop]

Merci pour le lien, je vais l'étudier
AM: Arrêté Municipal