accident de travail agent non titulaire

[cejunaelle]

Bonjour à tous et à toutes,

J'ai un agent non titulaire qui travaille également dans le privé. Cet agent a eu un accident de travail dans son emploi du privé. Quelle est sa situation dans le public ? Dois-je le placer en accident du travail ou s'agit-il d'un congé maladie ordinaire ?

Merci d'avance pour vos réponses et références.

Cordialement,

[bazekefro]

C'est un congé de maladie ordinaire.

[kanac]

interrogation ;

comment l'agent non titulaire peut être sous deux régimes différents


si en AT 1 mois dans le privé comment il peut être à mi temps en maladie dans le public

c'est pour comprendre

merci
kanac

[bazekefro]

Alors j'ai un peu de mal à expliquer, mais j'ai eu le cas, il y a qques années, d'un agent titulaire qui a fait une rechute liée à un accident quand il était dans le privé et qui avait été placé en MO chez nous.
Malheureusement, je ne retrouve pas le dossier avec les références que j'avais trouvées à l'époque.

Par contre, c'est une chose évoquée dans certaines conventions collectives mais là non plus je ne retrouve pas la source règlementaire. Je suppose qu'il faudrait s'envoyer le Code de la sécurité sociale.

[cejunaelle]

merci pour vos réponses.