NBI : bénéficiaire ?

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Avatar du membre
Autricourt
Messages : 116
Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30

NBI : bénéficiaire ?

Message par Autricourt »

Bonjour,

Je souhaiterai savoir qui peut bénéficier d'une NBI.
J'ai un agent qui l'a, mais comme il était là avant que j'arrive dans la collectivité, je ne connais pas les conditions d'obtention.
Merci de m'aider.
Avatar du membre
Ester77
Messages : 1105
Enregistré le : lun. 5 févr. 2007 14:59

Re: NBI : bénéficiaire ?

Message par Ester77 »

Bonjour, ce sujet a été traité des milliers de fois... voir la rubrique "recherche" : NBI

Sinon... la règle de base indiscutable et immuable c'est : la NBI est liée à la FONCTION EXERCEE et non pas à l'agent .
Si un agent part d'un poste bénéficiaire d'une NBI, c'est l'agent remplaçant qui la touche.
Dans le concret, l'agent ne "touche rien" il exerce une fonction qui octroie le bénéfice d'un certain nombre de points d'indice de NBI.
Répondre