Publication MAPA - pièces nécessaires

[PaulVersLe02]

Bonjour,

Je me prépare à publier mon premier MAPA pour un marché d'équipement de crèche. Cependant je ne suis pas certain des pièces nécessaires aux dossiers que viendront chercher les entreprises, voilà ce que j'ai pu trouver sur internet

1 - Règlement de la consultation (RC)
2 - Acte d'engagement et ses annexes éventuelles
3 - CCAP - Cahier des Clauses Administratives Particulières (Voir : plan de CCAP)
4 - CCTP - Cahier des Clauses Techniques Particulières (Voir : plan de CCTP)
5 - Contrat de maintenance (Voir plan de contrat de maintenance)
de préférence rédigé par le pouvoir adjudicateur (Recommandation B1-96, à l’attention des acheteurs publics, du guide de l’achat public sur la qualité informatique, établie par le GPEM/IC, adoptée le 20 mars 1996 par la Section Technique de la Commission Centrale des Marchés).
6 - Questionnaire Technique et Fonctionnel (questionnaire ou cadre de réponse)
7 - Pièces relatives aux prix (notamment pour les deux premières) qui peuvent comprendre :
Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)
Bordereau des prix unitaires (BPU)
Détail quantitatif estimatif (DQE)
8 - Autres documents susceptibles de faire partie du DCE (plans, ...).

Quelles sont les pièces "obligatoires" parmi celles-ci? toutes?


Merci !

[Gismo]

Cela dépend du montant du MAPA et de la précision que vous souhaitez. Par exemple, le CCAP n'est pas obligatoire et par défaut le CCAG s'appliquera. Si vous faîtes un CCAP, n'oubliez pas de précisez en fin de document les dispositions qui dérogent au CCAG.

Seuls la lettre de consultation ou règlement de la consultation, l'acte d'engagement (avec ou sans annexe type DPGF ou BPU) et une définition précise du besoin (avec ou sans plans, cela dépend de l'objet) sont obligatoires.
Pour le reste cela dépend des compétences que vous disposez en interne (je pense notamment à votre contrat de maintenance. Pas évident à faire. Des entreprises pourraient ne pas adhérer).

De toute façon, mieux vaut trop que pas assez. Je joins également les formulaires DC, ce qui m'évite d'avoir des offres sans tel ou tel formulaire.

[PaulVersLe02]

Merci beaucoup Gismo!

[Gismo]

Service

[chafouin]

idem (voir art 12 & 13 du CMP)
sauf que le CCAG ne s'applique que si on y fait référence (faut en choisir un seul)

[Gismo]

Intégrer à l'acte d'engagement les documents de référence du marché dont le CCAG.