Bonjour,
Je suis nouvelle sur le forum mais je pense qu´ici je vais pouvoir avoir une réponse a mes questions.
Comme la plupart des personnes j´ai été parachuté a la compta dans une petite mairie et j´apprends sur le tas.
*Aussi, je suis confrontée a un soucis. Nous avons un marché pour lequel nous avons engagé 64 000 euros (chapitre 23) . Le fournisseur nous présente maintenant une facture de 66 000 euros, 2 000 euros sont des pénalités de retards (de notre faute, stipulé dans le CCTP).
Comment dois-je imputer tous cela. La trésorerie dit que je dois faire un titre des pénalités ? et faire une DGD ?
* Par ailleurs j´ai
sur le 2312 440 000 euros
sur le 2313 120 000 euros
et souhaiterais mettre + 40 000 sur 2313 et bien sur moins 40 000 sur 2312 comment dois-je procéder. Je peux faire un virement d´article a article sans DM (ma TP me l´a confirmé).
Merci de votre aide
Martine
Marché et pénalité de retard
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martinenovice
- Messages : 33
- Enregistré le : mer. 16 mai 2012 23:42
Re: Marché et pénalité de retard
J'adore le contexte de cette question. "Parachuté à la compta". Quelle misère de considérer ainsi certains métiers. Mais, bon, ce n'est pas bien grave.
Le marché est de 64K€, payable sur facture, auquel s'ajoute 2K€ à la charge de la mairie.
Si les travaux s'imputent bien en investissement, par contre les pénalités sont du fonctionnement (6711, intérêts moratoires et pénalités sur marchés). Ceci dit, si c'est facturé en même temps, il y a des chances pour que ça puisse passer en investissement (mandat unique de 66K€, ce qui permettra ni vu ni connu, de récupérer du FCTVA dessus).
Si la pénalité est à la charge de la ville, pourquoi la TP demande-t-elle un titre de recette ? C'est une charge, donc une dépense, donc un mandat ! Pour ce qui est du DGD, si la facture est la dernière du marché, elle doit déjà constituer elle-même un DGD, et on est dans le schéma classique de fin de marché. Donc, ces deux demandes me semblent curieuses.
Pour ce qui est des demandes de virement, tant qu'on reste au niveau du même chapitre (23), les virements de crédits sont possibles, sans DM, et sans autre justification. Tu peux aussi t'abstenir d'en faire, auquel cas tu pourras avoir un dépassement sur un compte, couvert par une économie sur un autre. Le contrôle des crédits se fait alors au niveau du chapitre. Mais, c'est quand même plus pratique en terme de suivi d'ajuster les crédits.
Le marché est de 64K€, payable sur facture, auquel s'ajoute 2K€ à la charge de la mairie.
Si les travaux s'imputent bien en investissement, par contre les pénalités sont du fonctionnement (6711, intérêts moratoires et pénalités sur marchés). Ceci dit, si c'est facturé en même temps, il y a des chances pour que ça puisse passer en investissement (mandat unique de 66K€, ce qui permettra ni vu ni connu, de récupérer du FCTVA dessus).
Si la pénalité est à la charge de la ville, pourquoi la TP demande-t-elle un titre de recette ? C'est une charge, donc une dépense, donc un mandat ! Pour ce qui est du DGD, si la facture est la dernière du marché, elle doit déjà constituer elle-même un DGD, et on est dans le schéma classique de fin de marché. Donc, ces deux demandes me semblent curieuses.
Pour ce qui est des demandes de virement, tant qu'on reste au niveau du même chapitre (23), les virements de crédits sont possibles, sans DM, et sans autre justification. Tu peux aussi t'abstenir d'en faire, auquel cas tu pourras avoir un dépassement sur un compte, couvert par une économie sur un autre. Le contrôle des crédits se fait alors au niveau du chapitre. Mais, c'est quand même plus pratique en terme de suivi d'ajuster les crédits.
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martinenovice
- Messages : 33
- Enregistré le : mer. 16 mai 2012 23:42
Re: Marché et pénalité de retard
Bonjour,
Merci pour ta réponse. Je me suis mal expliqué j´adore ce que je fais en comptabilité. Quand je dis parachuté cela veut dire que parfois nous n´avons pas forcement les formations nécessaires.
Effectivement je ne comprends pas pourquoi la TP me demande un titre pour les pénalités de retards. Dés lundi je vais m´expliquer avec eux de nouveaux.
Pour les virements des crédits de chapitre quelle est la manipulation concréte a faire. Elle se fait au niveau du programme ou juste un document a envoyer a la TP.
Merci
Martine
Merci pour ta réponse. Je me suis mal expliqué j´adore ce que je fais en comptabilité. Quand je dis parachuté cela veut dire que parfois nous n´avons pas forcement les formations nécessaires.
Effectivement je ne comprends pas pourquoi la TP me demande un titre pour les pénalités de retards. Dés lundi je vais m´expliquer avec eux de nouveaux.
Pour les virements des crédits de chapitre quelle est la manipulation concréte a faire. Elle se fait au niveau du programme ou juste un document a envoyer a la TP.
Merci
Martine
Re: Marché et pénalité de retard
Pour le virement, en principe tu dois avoir dans ton logiciel de compta, une saisie à faire (dans par exemple : virements de crédits) pour le + et le -. Ca doit ensuite se consolider tout seul.
Quand les flux informatiques arrivent en TP, ils ont en principe les crédits modifiés. Sinon, accorde-toi avec eux.
Quand les flux informatiques arrivent en TP, ils ont en principe les crédits modifiés. Sinon, accorde-toi avec eux.