Surface de plancher-Emprise au sol

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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GWEN-MARIE
Messages : 139
Enregistré le : jeu. 1 mars 2012 17:19

Surface de plancher-Emprise au sol

Message par GWEN-MARIE »

Bonjour,
Peux t'on m'expliquer comment on calcule la surface de plancher et l'emprise au sol. Quelle surface est à prendre en compte pour savoir si l'on doit avoir recours à un architecte.
Merci
Emmanuel Wormser
Messages : 3966
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: Surface de plancher-Emprise au sol

Message par Emmanuel Wormser »

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pd ... _34719.pdf

il y a quelques erreurs dans la circulaire...

au delà, cela relève d'une formation...
Cordialement
Emmanuel Wormser
GWEN-MARIE
Messages : 139
Enregistré le : jeu. 1 mars 2012 17:19

Re: Surface de plancher-Emprise au sol

Message par GWEN-MARIE »

Merci, je vais l'étudier.
Si j'ai d'autres questions, je me permettrai de revenir vers vous.
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