Cumul congés annuels et RTT pendant le congé maternité

[teisnam]

Bonjour,

D'après mes recherches, il me semble que l'on cumule des congés annuels et RTT en congé maternité comme si l'on était en activité.

Qu'en est il pendant les arrêts pathologiques pré et post nataux ? Ces arrêts sont ils assimilés au congé maternité ? Y a t'il une incidence sur l'avancement de grade, les cotisations retraite ?

Merci pour vos réponses.

[pyr]

Les périodes de congé pour grossesse patho et suite de couches sont considérées de la même manière que les congés maternité pour les avancements et la rémunération. Idem pour les congés annuels car l'agent est toujours en position d'activité même pendant les congés mater.

Par contre, pour les RTT, l'article 115 de la loi de finances pour 2011 maintient la disposition prévoyant de cumuler les RTT même pendant les congés maternité ce qui n'est plus le cas des congés maladie.

[teisnam]

Merci pour votre réponse... mais je ne comprends pas

Vous dites que les arrêts pathologiques sont assimilés au congé maternité pour les avancement, la rémunération et les congés annuels mais pas pour les RTT ?

[pyr]

si, je ne l'ai juste pas précisé