Liste d'émargement et son devenir...

Etat-civil, naissances, mariages, décès. Carte nationale d'identité. Passeport biométrique. Elections politiques, prud'homales. Recensement. Préparation à la défense.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
sandro
Messages : 278
Enregistré le : lun. 3 oct. 2011 13:59

Liste d'émargement et son devenir...

Message par sandro »

J'ai un flot de questions avec ces élections ! :mrgreen:
Pourriez vous me dire si les listes d'émargements sont conservées en mairie et pendant combien de temps.
J'ai pu lire qu'elles étaient transmises à la prefecture obligatoirement avec les procès verbaux après les élections, donc elles doivent atterrir aux archives départementales.
Mais dans les placards de ma collègue j'ai beaucoup de liste d'émargement archivées....

Mon stress est surtout que je ne retrouve que la liste de pointage des élections cantonales et pas celle d'émargement, donc je suppose qu'elle a été transmise à la pref....enfin j'espère surtout que je ne l'ai point perdue :cry:
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: Liste d'émargement et son devenir...

Message par Lavande »

La liste d'émargement est renvoyée en Mairie entre les 2 tours pour le second tour :wink: Ensuite, elle les garde mais c'est récent : c'est sans doute pour cette raisons que tu en as trouvé une tripotée !

Je fais faire 3 listes de pointage (nombre impairs en cas d'erreurs). J'en garde 2 et j'en annexe une seule au PV : celle-là est aussi conservée par la Préfecture. Peut-être que chez toi, toutes les listes étaient envoyés.
sandro
Messages : 278
Enregistré le : lun. 3 oct. 2011 13:59

Re: Liste d'émargement et son devenir...

Message par sandro »

Pour les cantonales de l'année dernière je n'ai plus que la liste de pointage avec des croix, c'est grave si perte de la liste avec les signatures ?
Veux pas finir en prison moi 8-[

Excuse j'ai le cerveau embrouillé, je me réveille... :oops: :mrgreen: c'est la pref qui conserve après le 2eme tour et définitivement ? Ou à partir du 2eme tour et du retour à la mairie c'est nous qui les gardons ?

Merci pour ta réponse :wink:
Lavande
Messages : 434
Enregistré le : dim. 30 janv. 2011 18:13

Re: Liste d'émargement et son devenir...

Message par Lavande »

On n'ira pas de porter des oranges pour ça, aucune inquiétude :wink:

La Préf garde directement la liste d'émargements dès le 2ème tour : aucun retour en mairie après le 2ème tour donc.
sandro
Messages : 278
Enregistré le : lun. 3 oct. 2011 13:59

Re: Liste d'émargement et son devenir...

Message par sandro »

Merci je me sens revivre :D me savoir à l'abri des verrous est source de grande joie :lol:
Répondre