avancement de grade et primes

[julien44]

Bonjour,

n'ayant pas trouvé réponse à ma question ni sur legifrance, ni sur le forum, j'ouvre ce sujet pour la question suivante :
Qu'advient-il des primes lors d'un avancement de grade dans la fonction publique territoriale ?
1. Sont-elles diminuées pour compenser l'augmentation de salaire obtenue par le changement d'indice (diminution du coefficient individuel) ?
2. Sont-elles maintenues à valeur identique (diminution modérée du coefficient individuel) ?
3. Sont-elles augmentées du fait des nouvelles bases liées au grade (maintien du coefficient individuel) ?

Pour plus de précision, voici un exemple :
En janvier 2012 :
Ingénieur échelon 4, indice 425, soit 1967.88€ brut
indemnité de résidence (IS) 3% : 59.04€ brut
coef individuel Prime Service Rendement (PSR) 1, soit 138.25 brut
coef individuel Indemnité Spécifique de Service (ISS) 0.35, soit 290.27 brut
Total : 2455.44€ brut

En février 2012, avancement de grade
Ingénieur Principal échelon 1, indice 460, soit 2129.94€ brut (+162.06€)
IS 3% : 63.90€ brut (+4.86€)
coef individuel PSR diminué à 0.5, soit 117.38€ brut (-20.87€)
coef individuel ISS diminué à 0.15, soit 209.00€ brut (-81.27€)
Total : 2520.21€ brut (+64.77€)

Dans cette situation, l'augmentation de salaire lié à l'avancement de grade ne correspond même pas à l'augmentation de l'indice.
Les coefficients individuels de primes étant fixés par arrêtés, n'auraient-ils pas dus rester les mêmes lors d'un avancement de grade?
La situation n'aurait-elle pas due être la suivante :
Ingénieur Principal échelon 1, indice 460, soit 2129.94e brut (+162.06€)
IS 3% : 63.90€ brut (+4.86€)
coef individuel PSR 1, soit 234.75€ brut (+96.50€)
coef individuel ISS 0.35, soit 487.66€ brut (+197.39€)
Total : 2916.24€ brut (+460.80€)

Certes, l'augmentation serait conséquente, mais le passage d'ingénieur à ingénieur principal augmentant de manière conséquente les bases des primes, cela semblerait logique. Connaissez-vous des textes liés à l'avancement de grade et aux coefficients individuels des primes sur lesquels s'appuyer ? L'autorité territoriale peut-elle profiter de l'avancement pour diminuer librement et de manière conséquente les coefficients individuels ?

Je vous remercie par avance pour vos retours d’expérience ou avis sur la question.

Julien

[urbanisme]

Tout ce qui touche au régime indemnitaire est à la discrétion de l'autorité territoriale. Celle ci peut donc le moduler de la même qu'elle souhaite sans avoir de compte à vous rendre.
Cela peut paraître injuste mais c'est comme ça.

[kanac]

bonsoir , voir la délib de la collectivité qui en attribut le fonctionnement et le taux d'application pour chaque catégorie de grade , dans tous les cas une délib est à l'appui
kanac