Bonsoir,
Une piscine écologique est-elle constitutive d'emprise au sol? Dans le projet un bassin de décantation est prévu, il s'agit d'une surface fermée.
Notre POS parle de piscine dans la définition de l'emprise au sol sans autres précisions.
Le cas échéant, peut-on refuser cette piscine au motif que le CES est déjà dépassé?
Merci d'avance pour vos réponses.
Piscine naturelle = emprise au sol?
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Re: Piscine naturelle = emprise au sol?
Le fait qu'elle soit "écolo" ne change rien à l'affaire : la piscine est une construction qui génère de l'emprise au sol.
Par contre, il suffit de l'appeler "bassin de traitement des eaux pluviales" pour que, par miracle, son emprise au sol disparaisse
Par contre, il suffit de l'appeler "bassin de traitement des eaux pluviales" pour que, par miracle, son emprise au sol disparaisse