Reglement pour service de distribution d'eau potable

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Karoll
Messages : 453
Enregistré le : mar. 13 mai 2008 19:57

Reglement pour service de distribution d'eau potable

Message par Karoll »

Bonjour à tous,

Notre commune de 330 habitants gère son réseau d'eau potable.

J'ai retrouvé (en cherchant bien!!) le réglement de ce réseau et il date de 1964!!

Je pense qu'il nes serait pas superflu de le remettre à jour!!

Quelqu'un pourrait il me fournir un règlement "récent" (d'une commune a peu près identique)?

d'avances...merci!


Karoll
Répondre