Bonjour
J'ai un petit souci concernant ma réintégration des frais d'etudes SUIVIS de travaux
Je dois emettre un titre au 2031 et n mandat dans le compte de travaux (21 ou 23). Mais la TP dit : operation d ordre budgetaire au chapitre 041.
Concretement dois je effectuer un titre et mandat comme si c'etait une depense reelle? Je suis perdu. Merci pour votre aide
Réintégration suite travaux
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marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Réintégration suite travaux
Kikou jkz
Ben justement une opération d'ordre c'est pas réel
Attention souvent le 041 en dépenses et recettes n'existe pas et pas le choix il faut délibérer : c'est de l'argent qui n'existe pas et c'est souvent ardos pour l'élu aux Finances de faire comprendre toutes ses subtiltiés au conseil municipal
Concretement, effectivement tu fais un mandat et un titre (à part, les TP n'aiment pas que le 041 soient mélangés aux autres mandats) au 23XX mais chapitre 041.
Fait super attention de mémoire les recettes ne sont pas au 041, ce chapitre s'équilibre en croix avec le 042 ou 043, je ne me souviens plus très bien, désolée mais je suis sur que quelqu'un va venir compléter
Cordialement
Ben justement une opération d'ordre c'est pas réel
Attention souvent le 041 en dépenses et recettes n'existe pas et pas le choix il faut délibérer : c'est de l'argent qui n'existe pas et c'est souvent ardos pour l'élu aux Finances de faire comprendre toutes ses subtiltiés au conseil municipal
Concretement, effectivement tu fais un mandat et un titre (à part, les TP n'aiment pas que le 041 soient mélangés aux autres mandats) au 23XX mais chapitre 041.
Fait super attention de mémoire les recettes ne sont pas au 041, ce chapitre s'équilibre en croix avec le 042 ou 043, je ne me souviens plus très bien, désolée mais je suis sur que quelqu'un va venir compléter
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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Re: Réintégration suite travaux
Bonsoir,
Ne pas confondre l'intégration des travaux terminés avec les frais d'études suivis de réalisation.
L'intégration des travaux en cours, c'est à dire une dépense inscrite en 1ère écriture sur un compte 23XX (travaux en cours), consiste à finaliser l'imputation dans le bilan sur un compte d'imputation définitive (21XX). Il s'agit d'une opération d'ordre non budgétaire que le Trésorier réalise au vu d'un certificat. Nous agissons simplement sur notre fiche d'inventaire.
Les frais d'études, imputés en 1ère écriture au compte 2031, sont, quand ils sont suivis de réalisation, orientés vers une imputation d'immobilisation corporelle.
Il s'agit alors d'une écriture d'ordre qui se concrétise par un titre de recette au compte 2031 et un mandat au compte 23XX ou 21 XX concerné. C'est le chapitre d'ordre 041 qui est mouvementé en dépense et en recette. Bien évidemment les prévisions budgétaires ad hoc sont nécessaires. Ce compte 2031 doit faire l'objet d'un suivi régulier pour permettre d'imputer en immobilisation corporelle le plus rapidement et ainsi bénéficier au plus tôt de la récupération du FCTVA.
Bien cordialement.
Ne pas confondre l'intégration des travaux terminés avec les frais d'études suivis de réalisation.
L'intégration des travaux en cours, c'est à dire une dépense inscrite en 1ère écriture sur un compte 23XX (travaux en cours), consiste à finaliser l'imputation dans le bilan sur un compte d'imputation définitive (21XX). Il s'agit d'une opération d'ordre non budgétaire que le Trésorier réalise au vu d'un certificat. Nous agissons simplement sur notre fiche d'inventaire.
Les frais d'études, imputés en 1ère écriture au compte 2031, sont, quand ils sont suivis de réalisation, orientés vers une imputation d'immobilisation corporelle.
Il s'agit alors d'une écriture d'ordre qui se concrétise par un titre de recette au compte 2031 et un mandat au compte 23XX ou 21 XX concerné. C'est le chapitre d'ordre 041 qui est mouvementé en dépense et en recette. Bien évidemment les prévisions budgétaires ad hoc sont nécessaires. Ce compte 2031 doit faire l'objet d'un suivi régulier pour permettre d'imputer en immobilisation corporelle le plus rapidement et ainsi bénéficier au plus tôt de la récupération du FCTVA.
Bien cordialement.
Re: Réintégration suite travaux
merci pour vos reponses
j ai oublié de demander quelle est la procedure lorsqu'il n'y a pas de travaux derriere.
il faut apparement deliberer sur une duree d'amortissement. Quelle duree doit on prendre? quelqu un peut il me donner un modèle de délib et egalement donner la marche a suivre pour titre et mandat svp?
j ai oublié de demander quelle est la procedure lorsqu'il n'y a pas de travaux derriere.
il faut apparement deliberer sur une duree d'amortissement. Quelle duree doit on prendre? quelqu un peut il me donner un modèle de délib et egalement donner la marche a suivre pour titre et mandat svp?