Reglementation des astreintes et permanences

De quoi parle-ton ici :
Bâtiment, construction, rénovation. Eau et assainissement. Energie. Espaces verts, parcs, jardins, fleurissement. Voirie, voies, trottoirs, éclairage public, stationnement.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
natacha
Messages : 14
Enregistré le : mer. 3 mai 2006 09:19

Reglementation des astreintes et permanences

Message par natacha »

Quelqu'un aurait-il un modèle de délibération règlementant (notamment )les modalités d'organisation des permanences et astreintes (calendrier, forfait temps associé aux interventions effectuées...) Merci
Répondre