reprise après arrêt de travail

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lioncougar1968
Messages : 62
Enregistré le : sam. 1 oct. 2011 17:49

reprise après arrêt de travail

Message par lioncougar1968 »

bonjour,

Est-ce qu'une collectivité peut imposer à un agent titulaire à temps complet de retour de maladie , un autre poste à temps partiel, compte tenu que le sien a été pourvu durant son absence ?

SVP merci de me communiquer réf de texte de loi, décret ou site sérieux susceptibles de répondre à cette question qui m'angoisse

(j'ai déjà posé la question pour le retour après un cld mais a priori aucun internaute n'a de réponse fiable à me donner...)

Merci de m'aider,

lioncougar1968 8-[
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