La fonction "recherche"donne beaucoup de réponse mais (je ne crois pas ) pas celle dont j'ai besoin... Pourriez vous m'aider?
Je mets en place "registre de délib".
Si j'ai bien compris, il n'y a plus de registres, on stocke les délib sur des feuilles volantes et au bout de 5 ans pour petite mairie, on relie l'ensemble.
En terme de présentations, cela donne quoi chez vous??? il semble qu'il faut numéroter chaque feuillet et chaque délib... grrr ça veut dire en gros que vous avez fait deux numérotations?
Sinon comment cela se passe si votre délib fait 3 pages?Chez nous, parti pris de faire que le recto des feuilles (verso barré)...
Je pensais mettre en entete de page : Nom du village, date de séance et référence/numérotation de la délib
Et en pied de page : "registre des délibération - feuillet n° "
Qu'en pensez vous???
Ensuite j'ai cru comprendre qu'il fallait faire signer, via un tableau, les conseillers municipaux, est ce :
- 1 signature par personne et par délibération?
- 1 signature par personne et par conseil municipal?
- 1 signature par personne et par mandat?? (là je doute... mais bon au point où j'en suis sur la planète mars!)
Enfin, pour les communes de moins de 1 000 hab, il faut bien faire des tables annuelles : dans ce cas, on les numérote aussi? on les insère entre deux années ?
Si j'ai bien compris il faut faire une table par date et une table par année + une récapitulative des 5 ans ?
Comment disposeriez vous tout cette paperasserie que personne ne vient jamais lire
à la fin des périodes ou en début de période?et avant dernière question... comment numérotez vous vos délib?
et dernière question : savez vous s'il y a sur le net un modèle qui serve d'exemple sur lequel nous pourrions nous appuyer???
Bon courage à tout ceux qui comme moi essaie de se dépatouiller de cela.. . (heu pour info j'ai contacté la sous pref qui m'a dit "ho bein on sait pas trop nous mêmes"............ =D>