MAPA - Candidatures et offres

[mumudu85]

Bonjour,

Un peu novice en MP, je souhaiterais être sure des pièces qu'il faut pour les candidatures et les offres.

Pour les candidatures :
- DC1
- DC2
- NOTI2 (ex DC7)
- Déclaration sur l'honneur
- Capacités professionnelles
- Capacités techniques
- Capacités financières

Pour les trois derniers, quels documents les justifient?

Pour les offres :
- CCAP
- CCTP
- AE
- RC
- le mémoire
- Devis estimatif


Merci d'avance pour vos réponses.

[FANCHIC]

Pour les candidatures :
- DC1
- DC2
- NOTI2 (ex DC7)
- Déclaration sur l'honneur
- Capacités professionnelles
- Capacités techniques
- Capacités financières

C'est çà sauf que les formulaires MINEFE peuvent être remplacés par des documents sur papier libre contenant les renseignements de l'article 44 du CMP

Pour les trois derniers, quels documents les justifient?

Voir l'article 45 et surtout l'arrêté du 28/08/06 NOR ECO M0620008A

Pour les offres :

Peu importe tant que les mentions obligatoires figurant à l'article 12 y figurent.
La coutume veut cependant que le marché public contienne un AE, un CCAP, un CCTP...
Un contrat unique se suffirait à lui même

Attention, le RC n'est pas un document contractuel mais un document de la consultation

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir

Sujet abordé ici :
http://forumterritorial.org/forum/viewt ... =8&t=13429

Pour les pièces contractuelles de l'offre vous pouvez également lire les articles 4 de chaque CCAG....
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... lau_2.html

Bonne lecture et bienvenue dans notre merveilleux monde des marchés publics

Cordialement