Bonjour à tous!!
Moi, j'ai tous le matériel mai j'ai plus un problème de présentation pour les délibérations.
Je comprends pas comment numéroter les délibérations. Il faut les numéroter à l'intérieur de la séance ou l'intérieur du registre. Le registre doit être parapher sur chaque page?
L'idéal serait d'avoir un modèle de présentation.
ça me prend la tête!!
Merci de me répondre rapidement
Présentation registre des délibérations
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Présentation registre des délibérations
Modifié en dernier par webmestre le ven. 5 août 2011 21:13, modifié 2 fois.
Raison : Autre question => nouve sujet
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nathalie24
- Messages : 1
- Enregistré le : ven. 22 juil. 2011 15:14
Re: Présentation registre des délibérations
Bonjour,
Personnellement mes délibérations sont numérotées à chaque séance de conseil 1 2 3 4.....
puis chaque délibération qui conposera mon registre est signée par chaque conseillers présents.
Donc pour l'année 2011 j'aurai plusieurs délibération N°1.
bon courage!!
Personnellement mes délibérations sont numérotées à chaque séance de conseil 1 2 3 4.....
puis chaque délibération qui conposera mon registre est signée par chaque conseillers présents.
Donc pour l'année 2011 j'aurai plusieurs délibération N°1.
bon courage!!